1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AOO-20240143 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX COMPLEMENT DM D'ANESTHESIE NORME NRFIT
Description: AOO-20240143 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX COMPLEMENT DM D'ANESTHESIE NORME NRFIT. le marché comporte 4 lots.
Identifiant de la procédure: 94b50c19-3fb3-4119-b204-295b89e1c14b
Avis précédent: f7860e12-fe67-43cc-a3c9-c7a02f744ada-01
Identifiant interne: AOO-20240143
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX COMPLEMENT DM D'ANESTHESIE NORME NRFIT Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. La consultation comporte 4 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l'ensemble des lots
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/01/2025 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 1 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 décembre 2026. Après la période initiale d'un an, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à tout moment, par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de trois mois et, en dérogation à l'article 33 du CCAG-FCS, sans que le titulaire puisse prétendre à indemnité.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT SLIP
Description: SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT SLIP. Le maximum est fixé en quantité. il est de 440 000 par an.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT LOCK
Description: SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT LOCK Le montant maximum est fixé en quantité. il est de 134 000.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT COMPATIBLE AVEC POUSSE SERINGUE ELECTRIQUE
Description: SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT COMPATIBLE AVEC POUSSE SERINGUE ELECTRIQUE Le maximum est fixé en quantité. il est de 20 000 par an.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: AIGUILLE POUR PRELEVEMENT DE MEDICAMENT AVEC CONNECTIQUE NRFIT
Description: AIGUILLE POUR PRELEVEMENT DE MEDICAMENT AVEC CONNECTIQUE NRFIT le maximum est fixé en quantité; il est de 608000 par an.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 404 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B BRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: B BRAUN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240143001000
Titre: XANE2 - SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT SLIP
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BECTON DICKINSON FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: BECTON DICKINSON FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240143003000
Titre: XANE2 - SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT COMPATIBLE AVEC POUSSE SERINGUE ELECTRIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 216 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOLUCEO MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLUCEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240143004000
Titre: XANE2 - AIGUILLE POUR PRELEVEMENT DE MEDICAMENT AVEC CONNECTIQUE NRFIT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B BRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: B BRAUN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240143002000
Titre: XANE2 - SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT LOCK
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Ville: Valenciennes
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327143570
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: B BRAUN MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 56205085600235
Adresse postale: 26 Rue Armengaud
Ville: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BECTON DICKINSON FRANCE
Numéro d’enregistrement: 05650171100115
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Ville: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VOLUCEO MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 87980883000019
Adresse postale: 12 Rue d'Alexandre
Ville: Anglet
Code postal: 64600
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 24e10b83-bc77-4e79-8def-b52c9f42ec47 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 09:06:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 9568-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
