A proximité de Valenciennes 59322 Nord
Acheteur : Centre Hospitalier de Valenciennes
Avenue Desandrouin
59300 Valenciennes
Tel : 0327140995
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 08/01/2025  
3 Lots
Lot 1
Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 95) pour le secteur 1 (CH Saint-Amand-les-Eaux et CH Denain)
Lot 2
Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 98) pour le secteur 2 (CH Felleries-Liessies)
Lot 3
Fourniture de carburants (Fuel via bidons apportés par les établissements) (CH Saint-Amand-les-Eaux)
Secteurs d'activité
Pétrole et distillats.

AOO-20240052 Fourniture de carburants pour les établissements membres du GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 3 lots.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/11/2024
JOUE - 724101-2024
724101-2024 - Mise en concurrence
France – Pétrole et distillats – AOO-20240052 Fourniture de carburants pour les établissements membres du GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 3 lots.
OJ S 231/2024 27/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Valenciennes
Adresse électroniqueplichon-l1@ch-valenciennes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAOO-20240052 Fourniture de carburants pour les établissements membres du GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 3 lots.
DescriptionAOO-20240052 Fourniture de carburants pour les établissements membres du GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 3 lots.
Identifiant de la procédure4fe2fabf-f63d-40f6-9a42-588ba04bbd57
Identifiant interne20240052
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLes prestations sont réparties en 3 lots : 01 Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 95) pour le secteur 1 (CH Saint-Amand-les-Eaux et CH Denain) 02 Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 98) pour le secteur 2 (CH Felleries-Liessies) 03 Fourniture de carburants (Fuel via bidons apportés par les établissements) (CH Saint-Amand-les-Eaux)
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les membres du GHT-Hainaut-Cambrésis participant au marché sont les suivants : - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Saint-Amand - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum annuel du lot 1 est de 77 500Euros HT. Le montant maximum annuel du lot 2 est de 30 000Euros HT. Le montant maximum annuel du lot 3 est de 5 000Euros HT. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette invitation intervient lors de la survenance du besoin. Les remises en concurrence seront réalisées au gré des besoins des établissements adhérents au marché.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 95) pour le secteur 1 (CH Saint-Amand-les-Eaux et CH Denain)
Description: Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 95) pour le secteur 1 (CH Saint-Amand-les-Eaux et CH Denain)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 98) pour le secteur 2 (CH Felleries-Liessies)
Description: Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 98) pour le secteur 2 (CH Felleries-Liessies)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Fourniture de carburants (Fuel via bidons apportés par les établissements) (CH Saint-Amand-les-Eaux)
Description: Fourniture de carburants (Fuel via bidons apportés par les établissements) (CH Saint-Amand-les-Eaux)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09130000 Pétrole et distillats
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: avenue Désandrouin  
Ville: Valenciennes
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr
Téléphone: 0327143090
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire  
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac  
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1a447101-6050-451b-8c2a-bffceaab127c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 26/11/2024 11:39:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 724101-2024
Numéro de publication au JO S: 231/2024
Date de publication: 27/11/2024