A proximité de Valence 26021 Drome
Acheteur : Ville de Valence
Mairie
26021 Valence
Tel : 0475813030
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 28/04/2025  
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

252055/VV/DCAMG/ AC-MS - Transport d'oeuvres d'art

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/03/2025
JOUE - 193563-2025
193563-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – 252055/VV/DCAMG/ AC-MS - Transport d'oeuvres d'art
OJ S 60/2025 26/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Valence
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre252055/VV/DCAMG/ AC-MS - Transport d'oeuvres d'art
DescriptionL'accord cadre concerne des prestations de transport d'oeuvres d'art pour les besoins du musée de la Ville de Valence. Accord-cadre à marchés subséquents avec montant minimum et maximum, multi-attributaires et de services. Le 1er marché subséquent n°252049 de cet accord cadre est lancé conjointement à cette procédure
Identifiant de la procédurec674eded-e2c8-4982-8674-749e2ab3d7b2
Identifiant interne252055
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de la Liberté  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA67 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEpci Ac-Ms Montant Ht annuel : minimum 10 000 euro(s) /maximum 330 000 euro(s)Les critères de jugement du 1er marché subséquent n°252049 sont : Prix 60 % / Valeur technique 40 % Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre252055/VV/DCAMG/ AC-MS - Transport d'oeuvres d'art
DescriptionL'accord cadre concerne des prestations de transport d'oeuvres d'art pour les besoins du musée de la Ville de Valence. Accord-cadre à marchés subséquents avec montant minimum et maximum, multi-attributaires et de services. Le 1er marché subséquent n°252049 de cet accord cadre est lancé conjointement à cette procédure
Identifiant interneS-PF-1618487
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de la Liberté  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début27/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciDurée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois. Soit 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA67 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionEnoncée dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionEnoncées dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture29/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
LieuValence
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHôtel de Ville de Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement02A291FA-A373-D91E-E3CDB41DB66EDEE1
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Valence
Numéro d’enregistrement44925
Adresse postaleMairie Place de la Liberté
VilleValence
Code postal26021
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactDARAGON Nicolas
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielHôtel de Ville de Valence
Numéro d’enregistrement02A29218-B783-64EC-0E47F66E05F25C30
Adresse postale1 place de la Liberté
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactCécile CASTANY
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475637605
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement02A29227-D8DF-3731-EB577C3DB16A96D0
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement02A29236-F7CC-098F-0A17BEB30E1A02B7
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis18afa90e-a62b-4122-b1d4-125bce8ea235  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/03/2025 12:29:09 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis193563-2025
Numéro de publication au JO S60/2025
Date de publication26/03/2025