A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : Valence Romans Agglo
Place Jules Nadi
26100 Romans Sur Isere
Tel : 0475813030
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 09/03/2026  
Secteurs d'activité
Bennes à ordures.

VRA DCAMG AO 252173 Marché d'acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) d'occasion

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/02/2026
JOUE - 83291-2026
83291-2026 - Mise en concurrence
France – Bennes à ordures – VRA DCAMG AO 252173 Marché d'acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) d'occasion
OJ S 25/2026 05/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielValence Romans Agglo
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreVRA DCAMG AO 252173 Marché d'acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) d'occasion
DescriptionAcquisition d'une BOM (benne à ordures ménagères) d'occasion compactrice à chargement arrière de 19 T et équipée d'une motorisation diésel
Identifiant de la procédure4b9d0083-ef8d-4ef3-8032-c7979abbc3eb
Identifiant interne252173
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleValence Romans Agglo  
Villevalence cedex 9
Code postal26905
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA210 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus dans le code de la Commande Publique L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreVRA DCAMG AO 252173 Marché d'acquisition d'une Benne à Ordures Ménagères (BOM) d'occasion
DescriptionAcquisition d'une BOM (benne à ordures ménagères) d'occasion compactrice à chargement arrière de 19 T et équipée d'une motorisation diésel
Identifiant interneF-PF-1774575
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleValence Romans Agglo  
Villevalence cedex 9
Code postal26905
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début24/04/2026
Durée1 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/03/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/03/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuValence
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDCAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6A428CA8-0342-1E68-0155C2715E8D8E5A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielValence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement5382
Adresse postale1, Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactDARAGON Nicolas
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDCAMG
Numéro d’enregistrement6A428CC7-FFB5-F046-477C12BDF87E5C96
Adresse postale1 Place J.Brel
VilleValence Cedex9
Code postal26905
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactYasmina MEKHALED
Adresse électroniqueyasmina.mekhaled@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475792286
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6A428CD6-A3DB-93E8-7A02A33ADAC017F4
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6A428CE4-0CB1-4548-6B8F36F78B2598F1
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1e2f695e-7254-4187-aec3-c5c5808da18e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/02/2026 16:58:17 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis83291-2026
Numéro de publication au JO S25/2026
Date de publication05/02/2026