A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : Valence Romans Agglo
Place Jules Nadi
26100 Romans Sur Isere
Tel : 0475813030
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 20/03/2026  
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 Gestion du bas de quai des déchèteries sur une partie du territoire de Valence Romans Agglo Secteur Nord
Lot 2
Lot n°2 Gestion et exploitation des déchèteries sur une partie du territoire de Valence Romans Agglo Secteur Sud
Secteurs d'activité
Services de collecte des ordures.

252183/VRA/DCAMG/AO - Gestion des déchèteries

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/02/2026
JOUE - 113417-2026
113417-2026 - Mise en concurrence
France – Services de collecte des ordures – 252183/VRA/DCAMG/AO - Gestion des déchèteries
OJ S 33/2026 17/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielValence Romans Agglo
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre252183/VRA/DCAMG/AO - Gestion des déchèteries
DescriptionLe présent marché a pour objet la gestion des déchèteries
Identifiant de la procédure23856b77-b8d9-4634-8034-318de74c74b5
Identifiant interne252183
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place Jacques Brel  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA23 000 002,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEpci Marché ordinaire de services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil de l'acheteur. Durée du marché : 24 mois, reconductible 3 fois 12 mois
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Gestion du bas de quai des déchèteries sur une partie du territoire de Valence Romans Agglo Secteur Nord
DescriptionCe lot concerne la gestion du bas de quai des déchèteries du secteur Nord, qui comprend 7 déchèteries, avec un tonnage estimatif annuel de 23 500 T dont le tonnage de déchets verts où le prestataire n'assure que le transport
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place Jacques Brel  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellement3 fois 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Gestion et exploitation des déchèteries sur une partie du territoire de Valence Romans Agglo Secteur Sud
DescriptionCe lot concerne la gestion et l'exploitation des déchèteries du secteur Sud, qui comprend 6 déchèteries, avec un tonnage estimatif annuel de 30 000 T comprenant la totalité des tonnages transitant par les déchèteries dont ceux pour lesquels il n'assure ni transport ni traitement
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Place Jacques Brel  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellement3 fois 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementFDAA1D0C-C723-A57F-E5E46FDB7BC83F10
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielValence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement5382
Adresse postale1, Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactDARAGON Nicolas
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielValence Romans Agglo
Numéro d’enregistrementFDAA1D57-A378-8AF3-FC27E4CFFD92F330
Adresse postale1 Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactCécile CASTANY
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475637605
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementFDAA1D73-9FEE-F460-148534D765E9483A
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementFDAA1D83-0BAE-33D9-1874387835CF7C23
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc4d40ad0-0e26-4e62-bf97-082deb902e63  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/02/2026 12:16:34 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis113417-2026
Numéro de publication au JO S33/2026
Date de publication17/02/2026