A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : Valence Romans Agglo
Place Jules Nadi
26100 Romans Sur Isere
Tel : 0475813030
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 12/05/2025  
Secteurs d'activité
Services de préparation et d'analyse de carottage.
Services d'étude du sol.

252034/VRA/DCAMG/ AO - AC-BDC - Repérage amiante et HAP avant travaux de voirie et de réseaux divers

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2025
JOUE - 214033-2025
214033-2025 - Mise en concurrence
France – Services de préparation et d'analyse de carottage – 252034/VRA/DCAMG/ AO - AC-BDC - Repérage amiante et HAP avant travaux de voirie et de réseaux divers
OJ S 66/2025 03/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielValence Romans Agglo
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Valence
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre252034/VRA/DCAMG/ AO - AC-BDC - Repérage amiante et HAP avant travaux de voirie et de réseaux divers
DescriptionDiagnostics de la présence d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P) dans la composition des différentes couches des chaussées, des canalisations d'assainissement ou tout élément de réseaux divers pour la Ville de Valence et Valence Romans Agglo
Identifiant de la procédure5e62db67-9260-4c6a-b420-f6d49cc69456
Identifiant interne252034
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place Jacques Brel  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA90 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEpci Groupement de commandes : Valence Romans Agglo (coordonnateur) / Ville de Valence Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht : Vra : mini. 25 000 euro(s) / maxi. 120 000 euro(s)Ville de Valence : mini. 10 000 euro(s) / maxi. 60 000 euro(s)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre252034/VRA/DCAMG/ AO - AC-BDC - Repérage amiante et HAP avant travaux de voirie et de réseaux divers
DescriptionDiagnostics de la présence d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P) dans la composition des différentes couches des chaussées, des canalisations d'assainissement ou tout élément de réseaux divers pour la Ville de Valence et Valence Romans Agglo
Identifiant interneS-PF-1624606
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place Jacques Brel  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciDurée du marché : 1 an, reconductible 3 fois 1 an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des services spécifiés : Liste des références récentes Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Laboratoire : accréditation de type 3 Cofrac (ou toute autre instance d'accréditation signataire de l'accord multilatéral d'accréditation européen (Ea) / Attestation de compétence sous-section 4 / Certification Catec
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture13/05/2025 10:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuValence
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALENCE ROMANS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement956AC525-0882-5FED-5F7AF23E7425A0C8
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielValence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement5382
Adresse postale1, Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactDARAGON Nicolas
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475813030
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielVALENCE ROMANS AGGLO
Numéro d’enregistrement956AC583-C823-96FC-E8C1727B6045B866
Adresse postale1 place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactLAUNAY Cyril
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475754191
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement956AC59D-A091-CA94-D7D9270ABD9A3F27
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement956AC5B1-F5B6-13C6-7C49911AA0D32083
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielVille de Valence
Numéro d’enregistrement956AC5E4-F8B6-CDB3-0064C30F88701E86
Adresse postale1 place de la Liberté
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475754191
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis97a38378-2d1a-47f9-a57c-b09a55a312be  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/04/2025 09:11:45 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis214033-2025
Numéro de publication au JO S66/2025
Date de publication03/04/2025