Centrale des marchés
183085 - Construction d'une piscine couverte sur la commune de Portes-lès-Valence - 16 lots La présente consultation a pour objet la construction d'une piscine couverte sur le site de l'actuelle piscine d'été de Portes-lès-Valence. Cet équipement aura pour vocation l'accueil des scolaires...
VALENCE ROMANS SUD RHONE-ALPES 26958Valence marches@valenceromansagglo.fr
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183085 - Construction d'une piscine couverte sur la commune de Portes-lès-Valence - 16 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3858788

Date de clôture estimée : 14/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/07/18)
18-105047
JOUE (26/07/18)
323869-2018

Département(s) de publication : 26
Annonce No 18-105047
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VALENCE ROMANS SUD RHONE-ALPES, Numéro national d'identification : 20004048300014, Bp 10388, 26958, Valence, F, Téléphone : (+33) 4 75 81 30 30, Courriel : marches@valenceromansagglo.fr, Code NUTS : FRK23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.valenceromansagglo.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
à l'adresse suivante : Valence Romans Agglo : A L'Attention De La Direction Commune Des Contrats Publics, 1 place Jacques Brel, 26000, Valence, F, Courriel : marches@valenceromansagglo.fr, Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 183085 - Construction d'une piscine couverte sur la commune de Portes-lès-Valence - 16 lots
Numéro de référence : 183085
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la construction d'une piscine couverte sur le site de l'actuelle piscine d'été de Portes-lès-Valence. Cet équipement aura pour vocation l'accueil des scolaires, des clubs sportifs et du public.La piscine proposera en matière d'offre aquatique et de loisirs, les installations suivantes :- une halle couverte avec bassin sportif de 5 couloirs (312.50 mètres carrés) et petit bassin de 100 mètres carrés- une partie extérieure comprenant une terrasse de 150 mètres carrés et des pelouses-solarium de 1000 mètres carrés- une aire de jeux d'eau récréative de 100 mètres carrés.Le projet aura ainsi la capacité à remplir 2 fonctions :- Fonction " éducation / sport " incarnée par le bassin sportif- Fonction récréative matérialisée par le petit bassin couvert et l'aire de jeux d'eau récréative extérieure pour les famillesLa surface totale du projet (bâtiment + espaces extérieurs(hors stationnements)) représente une surface de 4855 mètres carrés
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 6 357 132  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Terrassements Generaux, Vrd, Espaces Verts, Soutenements
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Terrassements généraux,Terrassements Vrd,Réseaux humides et secs dont accessoires,Bassin d'infiltration des eaux pluviales,Bétons décoratifs,Voirie,Bordures,Murs de 1m de vue maximum dont parement pierre,Signalisation horizontale et verticale dont Pmr,Mobilier urbain,Massifs d'éclairage,Espaces verts.SoutenementsPlans de réalisation des terrassements généraux,Blindage, paroi cloutéeEpuisement des eaux - pompage
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 663 277 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualifications Opqibi/Qualibat :131 - Terrassement, fouilles1321 - Canalisation d'assainissement1341 - Aménagement de chaussée, trottoirs1331 - Poteaux et clôtures1351 - Espaces vertsCa mini:Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 3Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gros œuvre
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Installation chantierTravaux de terrassements complémentairesTravaux de fondations, coffrages et bétonFosse ascenseurDallage et dallage portéVoiles, poteaux, poutres BaPlanchers, dalles pleinesRéseaux sous dallageEtanchéité et parois enterrésEscalier BaMaçonneriesStructures de bassin, bacs tamponPédiluvesMurs de soutènement
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 464 781 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :2112 - Maçonnerie et béton arméCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 6Effectifs mini:Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charpente Bois Et Metallique, Couverture
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etudes et plans d'exécution,Charpente en bois lamellé colléCharpente en bois massifStructure métalliqueBrise soleil à lames
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 235 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :2332 - Fourniture et pose de charpentes en bois lamellé colléCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 2Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etancheite
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etudes et plans d'exécution,Sécurité de chantier et définitiveSupport d'étanchéitéComplexe d'étanchéité par membrane PvcEtanchéité liquide type résine sans protection lourdeLanterneaux et verrièreEvacuation des Eaux pluvialesTraversée d'étanchéité et abergements
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 345 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :3211 - Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles3221 - Etanchéité en matériaux de synthèse en feuillesCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 3Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries Exterieures, Occultations, Mur Rideau
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabrication en atelier, transport à pied d'œuvre, stockage, levage, pose et fixation des menuiseries proprement dites,Etudes, dessins d'exécution et de détails des ouvrages nécessaires à l'exécution des menuiseries extérieures,Menuiseries extérieurs aluminium laqué (chassis oscillo battant, bloc porte vitré, ensemble menuisé)Murs rideaux
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 152 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :3522 - Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium3712 - Fourniture et pose de façade rideaux métalliquesCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 2Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Facade, Bardage
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et amenée à pied d'œuvre des matériaux et matériels nécessaires à l'exécution des travaux,Ossature de bardage et isolantBardage terre cuite agraféeBardage en acier type cassettesCouvertine et bavettes aluminiumPeinture minérale siloxane
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 291 768 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :3813 - Tous types de bardageCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 3Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Serrurerie, Metallerie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etudes, calculs, dessins et nomenclatures nécessaires à l'établissement et à l'exécution du projet,Bloc porte tôle 2 facesBlocs portes feu Ei60Bloc porte métallique grillagéeQuincaillerie de portesMain courante et garde corpsEquipement pour piscineGrilles métalliquesVolets roulants PvcCloisons métalliques grillagéesPorte basculante isolée à portillon intégréClôture, portail, portillonEchelle et échellons
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 146 280 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :4411 - Serrurerie - métallerieCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 2Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries Interieures
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421150
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etudes, dessins d'exécution et de détail des ouvrages nécessaires à l'exécution du projet,Blocs portes pleinesBlocs portes feu EBlocs portes feu EiBlocs portes DasBlocs portes vitrésChâssis intérieursEnsemble menuisé intérieurProtection portesQuincaillerie portesPortes coulissantes de placardsPlinthe, étagère, banque d'accueil, meubles, bureauxSignalétique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 98 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :4311 - Fourniture et pose de menuiserie boisCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 1Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 1
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Equipements De Vestiaires
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45212230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etudes, dessins d'exécution et de détails des ouvrages nécessaires à l'exécution du projet,fourniture des panneaux en stratifié massif entrant dans la composition des menuiseries,Cabines et bancsCasiers individuels et armoires collectivesEquipements pour sanitairesPatères, portes serviettes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 110 190 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ca mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 1Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Platrerie, Faux Plafonds, Peinture, Nettoyage
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etudes, calculs, dessins et nomenclatures nécessaires à l'établissement et à l'exécution du projet,Cloisons en plaque de plâtre sur ossature métalliqueCloisons en plaque de ciment sur ossature métalliqueCloisons gaines techniquesPlafonds en plaque de ciment non démontablesPlafonds suspendusTravaux de peinture sur murs, bois, métal, solNettoyage
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 95 418 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :4131 - Plaques de plâtre6611 - Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires6111 - Peinture et ravalement6222 - Revêtements résilients PvcCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 1Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etancheite Resine, Carrelage, Faience
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etudes, plans d'appareillage et calepinage éventuels des revêtements,Système d'étanchéité liquide sous carrelagePvc armé sur bacs tamponsChape béton ou mortier non arméeOuvrages spéciaux carrelage pour piscine ( pédiluve, bac tampon)Revêtements de sol carrelage pour plagesRevêtement carrelé sur mursPlinthes, seuils, cornières, joints,Siphons de sol, caniveauTapis d'entréeRagréage sur support neufRevêtement de sol sportifEssuies pieds, grattes pieds
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 348 549 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :3242 - Etanchéité liquide (Sel)6252 - Chapes6312 - Carrelages, revêtementCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 3Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ascenseur
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Plans d'atelier et de chantier nécessaires à l'exécution du projet,Fourniture et pose d'un ascenseur 630kg à machinerie intégréeEntretien pendant une période d'un an
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ca mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 1Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Traitement D'Eau, Cvc, Plomberie, Sanitaires
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232430
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cvc :Préchauffage Ecs par capteurs solairesRafraichissement par système à détente directeVentilation, déshumidification du hall des bassinsDescriptif ventilation annexes et administrationVentilation spécifique bacs tampons, galeries, locaux filtration, chlore, acideRégulation, instrumentationTraitement De L'Eau :Cycles de fonctionnement, filtrationPréfiltration, pompes circuit traitement de l'eauInstallation contre lavage à l'eau et à l'airInstallation lavage chimiqueNeutralisation, désinfection, traitement complémentaireMesures, lecture, régulation de la chloration, neutralisationRaccordements hydrauliques Pvc et accessoiresEquipements bassinsPlomberie Sanitaire :Alimentation générale en eau potableProduction, distribution en eau adoucieRéseaux de distribution en eau froideProduction, distribution en eau chaude sanitaireAlimentations et attentes diversesEquipements sanitairesAssainissement, évacuationsEaux pluviales, protection incendieTélécomptage, alarmes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 620 264 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :5113 - Plomberie sanitaire5414 - Climatisation5313 - Installation thermique5523 - Maintenance d'installation de climatisation5543 - Exploitation avec garantie totale d'installation d'importance moyenneCa mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 6Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricite Cfo/Cfa
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Installations de chantierAlimentation du bâtiment raccordement C4Réseau de terreTgbt et tableaux divisionnairesRelèvement du facteur de puissance - puissance active supplémentaireChemin de câbles, supports canalisationsDistribution principale basse tensionAlimentation spécifiquesEquipements des locauxEclairage de sécurité par blocs autonomes et éclairage extérieurPoints délivrés au lot GtbRepérage et étiquetageCourants Faibles :Supports canalisations courants faiblesSystème de sécurité incendiePrécâblage VdiInstallation téléphone et alarme anti intrusionVidéophonie et vidéosurveillanceDistribution de l'heure et affichage dynamiqueSonorisation, affichage et chronométrage sportifSystème de boucle inductive destinée aux malentendantsInfrastructure d'aide à la prévention des noyadesRepérage et étiquetage
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 392 705 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Qualibat :Indice E3Ca mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 3Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monetique
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42961100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Alimentation électrique du matérielDescriptif du matériel, tourniquets tripodes, portillon Pmr, poste caisse, Bp accès à distance, poste de gestion,Formation du personnel et assistance journée d'ouverture
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 38 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ca mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 1Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bassins Inox
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43324100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Plans de détails nécessaires à la coordination avec les corps d'état,Travaux préparatoires et réception des supportsBassin sportif inox 25 x 12.50m profondeur 1.30 à 2.00mPoteau en inox, ligne de faux départ en nylon, banderolle de demi-tour pour nage sur dos, corde flottante, ligne d'eau avec flotteurs anti vagueBassin d'apprentissage 12.50 x 8.00m profondeur 0.80 à 1.30 m avec tapis 10mm à fils de Pvc entrelacés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 330 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Dans le cas particulier où le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations sera subordonnée à une modification du marché public ou à une décision de poursuivre.Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ca mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Ca 3Effectifs mini :Niveau minimal exigé pour candidater valablement à ce lot : Eff 2

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique définie à l'article 6.4 de l'Ae valant Ccap pour les lots suivants :Lot 01 : 488 HLot 02 : 1607 HLot 03 : 185 HLot 04 : 300 HLot 05 : 105 HLot 06 : 185 HLot 07 : 140 HLot 08 : 105 HLot 10 : 105 HLot 11 : 335 HLot 13 : 851 HLot 14 : 405 H
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 septembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 septembre 2018 - 09:30 Lieu : place Jacques Brel 26000 Valence
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr -Variantes :Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées.Toute proposition de variante qui n'est pas autorisée sera rejetée.L'acheteur exige la présentation d'une variante pour les lots N° 13 et 16. Il s'agit des prestations additionnelles suivantes :Variantes exigées (prestations supplémentaires éventuelles):- lot N° 13 traitement d'eau, cvc, plomberie, sanitaires : prestation additionnelle exigée : " Fourniture de jeux d'eau " (la pose est comprise dans la base)- lot N° 16 bassins inox : prestation additionnelle exigée : " Lièvre lumineux "L'Absence de variante pourtant exigée par les documents de la consultation rend l'offre irrégulière.dépôt par porteur : Valence Romans Agglo, direction commune des contrats publics, 1 place Jacques Brel, 26000 Valence
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 juillet 2018
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