A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : VALENCE ROMANS HABITAT
3 rue Rossini
26000 VALENCE
Tel : 0475825400
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 13/03/2025  
Secteurs d'activité
Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles.

PROGRAMME EN CONCEPTION REALISATION - CONSTRUCTION 5 A 6 LOGEMENTS ADAPTES - RUE REAUMUR - 26100 ROMANS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/01/2025
JOUE - 43365-2025
43365-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles – PROGRAMME EN CONCEPTION REALISATION - CONSTRUCTION 5 A 6 LOGEMENTS ADAPTES - RUE REAUMUR - 26100 ROMANS
OJ S 15/2025 22/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVALENCE ROMANS HABITAT
Adresse électroniquea.despesse@valenceromanshabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePROGRAMME EN CONCEPTION REALISATION - CONSTRUCTION 5 A 6 LOGEMENTS ADAPTES - RUE REAUMUR - 26100 ROMANS
DescriptionPROGRAMME EN CONCEPTION REALISATION - CONSTRUCTION 5 A 6 LOGEMENTS ADAPTES - RUE REAUMUR - 26100 ROMANS
Identifiant de la procédure90692093-585a-4022-84e8-c1cb03e51fff
Identifiant interne25AT-PM-0984-U
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: PROGRAMME EN CONCEPTION REALISATION - CONSTRUCTION 5 A 6 LOGEMENTS ADAPTES - RUE REAUMUR - 26100 ROMANS
Description: PROGRAMME EN CONCEPTION REALISATION - CONSTRUCTION 5 A 6 LOGEMENTS ADAPTES - RUE REAUMUR - 26100 ROMANS
Identifiant interne: T-PA-69102
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Durée17 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2025 14:30:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 539D4228-B982-301E-7DF4D6E30452AD68
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement: 1959
Adresse postale: 3 rue Rossini  
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Le Directeur Général
Adresse électronique: a.despesse@valenceromanshabitat.fr
Téléphone: 0475825400
Télécopieur: 0475825401
Adresse internet: http://valenceromanshabitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 539D4247-B87F-F467-6AD56D3EC4696061
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 539D4256-E0A6-4354-B8ACAED980F7FEDC
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ebb0c5fc-7d19-4ac6-9671-607f3c603d01 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 21/01/2025 11:15:53 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 43365-2025
Numéro de publication au JO S: 15/2025
Date de publication: 22/01/2025