1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VALENCE ROMANS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHES TRAVAUX - MISE AUX NORMES DES CONTRÔLES D'ACCES SUR LE PATRIMOINE De Valence Romans Habitat Et Drôme Aménagement Habitat
Description: Le marché a pour objet la mise aux normes des contrôles d'accès géré par Valence Romans Habitat et Drôme Aménagement Habitat
Identifiant de la procédure: cace1a19-c9ad-4fe3-ba76-bfb48ff5357c
Identifiant interne: 26FT-SA-1146-H
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 32360000 Matériel d'interphonie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DROME AMENAGEMENT HABITAT
Description: Tranche ferme + 3 tranches optionnelles selon DPGF
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique, 32360000 Matériel d'interphonie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/09/2026
Durée: 3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est divisé en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles, décomposées comme suit : Tranche ferme : A compter de la date de notification et jusqu'au 15 décembre 2026 Tranches optionnelles 1 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 2 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 3 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché est divisé en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles, décomposées comme suit : Tranche ferme : A compter de la date de notification et jusqu'au 15 décembre 2026 Tranches optionnelles 1 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 2 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 3 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: valence romans habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VALENCE ROMANS HABITAT
Description: Tranche ferme + 3 tranches optionnelles selon DPGF
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique, 32360000 Matériel d'interphonie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/09/2026
Durée: 3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est divisé en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles, décomposées comme suit : Tranche ferme : A compter de la date de notification et jusqu'au 15 décembre 2026 Tranches optionnelles 1 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 2 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 3 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché est divisé en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles, décomposées comme suit : Tranche ferme : A compter de la date de notification et jusqu'au 15 décembre 2026 Tranches optionnelles 1 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 2 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois. Tranches optionnelles 3 : Selon le détail de la Dpgf, à compter de la transmission de l'ordre de service et pour une durée de 11 mois
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: valence romans habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 45C334C5-02C3-14D4-3F4A2E69171FE68C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement: 1959
Adresse postale: 3 rue Rossini
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Le Directeur Général
Téléphone: 0475825400
Télécopieur: 0475825401
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 45C334E8-E65A-2E6C-7A3C2F8C5AA1B1F7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 45C334F8-C216-D238-36B29927EF3C5121
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 02f42672-543f-4839-8e4f-292146527e45 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/04/2026 15:13:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 256133-2026
Numéro de publication au JO S: 73/2026
Date de publication: 15/04/2026
