A proximité de Valence 26000 Drome
Acheteur : VALENCE ROMANS HABITAT
3 rue Rossini
26000 VALENCE
Tel : 0475825400
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 13/05/2025  
Secteurs d'activité
Services de prestations.

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - RECHERCHES DE FUITES - SITES DE VALENCE ROMANS HABITAT

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/04/2025
JOUE - 249493-2025
249493-2025 - Mise en concurrence
France – Services de prestations – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - RECHERCHES DE FUITES - SITES DE VALENCE ROMANS HABITAT
OJ S 75/2025 16/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVALENCE ROMANS HABITAT
Adresse électroniquea.despesse@valenceromanshabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - RECHERCHES DE FUITES - SITES DE VALENCE ROMANS HABITAT
DescriptionLes prestations ont pour objet la réalisation de prestations de recherches de fuites sur nos bâtiments et réseaux
Identifiant de la procédure4720fad6-d57d-4afe-930b-4dab76cf502a
Identifiant interne25FS-PM-1017-V
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 Rue Rossini  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - RECHERCHES DE FUITES - SITES DE VALENCE ROMANS HABITAT
DescriptionLes prestations ont pour objet la réalisation de prestations de recherches de fuites sur nos bâtiments et réseaux
Identifiant interneS-PF-70760
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 Rue Rossini  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionConformément au code de la commande publique, et notamment à ses articles L.2112-5 et R.2112-4, la durée du marché est fixée à compter de sa date de notification et jusqu'au 31 décembre 2025. Le marché pourra être reconduit 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque période de reconduction soit jusqu'au 31 décembre 2028
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance Chiffre d'affaires annuel général : chiffre d'affaires des 3 dernières années
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture13/05/2025 13:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0C55CA69-B9DB-434D-88ACF95AFD1E831D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement1959
Adresse postale3 rue Rossini
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactLe Directeur Général
Adresse électroniquea.despesse@valenceromanshabitat.fr
Téléphone0475825400
Télécopieur0475825401
Adresse internethttp://valenceromanshabitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement0C55CA84-011B-52C6-87F489C6DFE6E24A
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement0C55CA92-E325-F7A2-0E1499738B652DE3
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb229d0b2-abdb-435e-bf64-2b9c8b9b4fce  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/04/2025 15:13:32 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis249493-2025
Numéro de publication au JO S75/2025
Date de publication16/04/2025