Centrale des marchés
26 Ecoles PERGAUD CHAUFFOUR création d'une restauration scolaire à Valence 26 Ecoles PERGAUD CHAUFFOUR création d'une restauration scolaire à Valence ecoles pergaud chauffour création d'une restauration scolaire. lieu : 1, rue du palais et sur une partie du site de l'éc...
Mme SIMEON Marie-Luce 26000Valence 0475754182
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26 Ecoles PERGAUD CHAUFFOUR création d'une restauration scolaire à Valence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797363

Date de clôture estimée : 11/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-148092
SOURCEWEB (12/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Valence.
Correspondant : M. Maire Le, Utilisateur, place de la Liberté B.P. 2119 26021 Valence Cedex adresse internet : http://www.valence.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : ecoles pergaud chauffour création d'une restauration scolaire.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : 1, rue du palais et sur une partie du site de l'école Pergaud, place du Palais, 26000 Valence.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux consistent en la création d'une restauration scolaire pour les écoles Pergaud et Chauffour .
Cette opération est découpée en 10 lots:
- lot n° 01 : Maçonnerie
- lot n° 02 : Menuiseries bois
- lot n° 03 : Etanchéité, zinguerie
- lot n° 04 : Menuiseries aluminium
- lot n° 05 : Cloisons, doublages et peintures
- lot n° 06 : Sols souples
- lot n° 07 : Carrelage, faience
- lot n°08 : Plafonds suspendus
- lot n° 09 : Plomberies, sanitaires, chauffage - ventilation
- lot n° 10 : Electricité
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 28 octobre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : conformément aux dispositions des articles 101, 102 et 103 du Code des Marchés Publics, la retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot considéré augmenté le cas échéant du montant des avenants, pourra être remplacée par une garantie à première demande, sans que le titulaire du marché ait à recueillir l'accord du Maître d'ouvrage.
La garantie de ce marché pourra également se présenter sous la forme d'une caution personnelle et solidaire, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas.
Garanties ou cautions sont sans bénéfice de division ni bénéfice de discussion.
La libération de ces garanties sera réalisée dans les conditions fixées à l'article 103 du Code des Marchés Publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiements par mandats administratifs
DGP : 30 jours
autofinancement sur le budget général de la ville
- acomptes : l'entreprise présentera une facture mensuelle avec le pourcentage d'avancement des travaux, sur la base de la DPGF.
- avances : Conformément à l'article 87 du Code des Marchés Publics, une avance est accordée au titulaire lorsque le montant du marché, ou de la tranche affermie, est supérieur à 50 000 €o(s) (H.T.) et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le montant de l'avance est fixé, sous réserve des dispositions prévues pour les
sous-traitants par l'article 115 du Code des Marchés Publics, à 5 % du montant (T.T.C.) du marché ou de la tranche affermie si leur durée est égale ou inférieure à 12 mois.
Les modalités de remboursement de l'avance sont définies à l'article 88 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : société unique, ou groupement, à mentionner dans l'acte d'engagement.
En cas de groupement conjoint, il est précisé que le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
En application de l'article 14 du Code des Marchés Publics, le candidat devra, pour l'exécution du marché, proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges. Les dispositions concernant les modalités et le nombre d'heures de travail assuré par du personnel en insertion professionnelle, sont définies dans le Ccap.
Lot n°1 : Maçonnerie
Nombre d'heures d'insertion obligatoire :60
lot n°2 : Menuiseries bois
nombre d'heures d'insertion obligatoire : 40
afin de faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, la Ville de VALENCE a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par le Diedac-Plie.
Contact :
diedac-plie du Valentinois
Service clauses d'insertion
latour-maubourg
70 avenue de Romans 26000 Valence
M. Boussahra
Tél : 04 75 79 17 89 ou 06 46 26 45 58
télécopieur 04 75 83 20 70.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles, techniques et financières.



Situation juridique - références requises : 1-lettre candidature + attestations sur l'honneur justifiant de sa non interdiction de concourir (ou Dc1) ;
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur :
a) ne pas avoir fait objet, depuis -de 5 ans, d'une condamnation définitive pour une des infractions : art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, 421-5 al 2, 433-1, 433-2 al 2, 434-9 al 8, 434-9-1 al 2, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du C pénal, art 1741 du C gal impôts et art L2339-2 à L2339-4, L2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du C Défense, ou pour infraction de même nature dans autre Etat de l'ue
- ne pas être exclu des marchés pub, à titre de peine principale ou complém. Prononcée par le juge pénal, sur fondem. Des art 131-10 ou 131-39 du C Pénal ;
b) ne pas avoir fait objet, depuis - de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull n° 2 du casier jud pour infractions art L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du c. Du trav, ou infractions de même nature dans autre Etat de UE;
- pour contrats admin, ne pas faire l'obj d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en applic° art L8272-4, R8272-10 et R8272-11 du C. Trav.
c) pour les marchés publics et accords-cadres soumis au CMP, être en règle, au cours de l'année 2012, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du C. Trav. (travailleurs handicapés)
d) ne pas être soumis à procédure de liquidation judic. (art L640-1 du C Com), ou en état de faillite personnelle (L653-1 à L. 653-8 C Com) ou procédure étrangère équiv. (voir suite dans autres renseignements ...).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : dc1 et Dc2 (disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr).
a défaut de Dc1 : attestations sur l'honneur justifiant de la non interdiction de concourir, en vertu de l'article 43 du code des marchés publics et à défaut du Dc2 : soit l'attestation de non redressement judiciaire soit le jugement d'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (en cas de redressement judiciaire).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 septembre 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA840813.

Renseignements complémentaires : la transmission des offres par télécopie ou mail n'est pas autorisée.
Possibilité de remettre un pli via la plateforme de dématérialisation : voir rubrique "conditions de remise des offres"
date limite de remise des offres : 13/09/13 à 17 h (GMT Paris)
Suite du bloc conditions de participation e) ne pas être admis au redressement jud (art L631-1 C Com) ou proc. Équivalente étrangère, sans justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pdt la durée prévisible d'exécution du marché ou accord cadre ;
f) avoir, au 31 déc 2012, souscrit ses déclarations fiscales et sociales et acquitté impôts et cotisations exigibles à cette date, ou avant la date d'envoi du présent avis, s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotis° ou avoir constitué spontanément des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme du recouvrement
g) que les renseignements fournis dans le Dc2 et annex. Sont exacts.
2-déclaration du candidat indiv. Oumembre du groupement (formul.dc2) ou équiv.+ attestation sur l'honneur de redressement ou non redressement jud. (ou procédure étrangère équiv.). Si redressement jud., produire copie jugements.
Les soumissionnaires sont informés qu'au cas où leur offre serait retenue, ils devront fournir : dans un délai de 5 jours à compter de la date de réception de la demande faite par la Ville les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'ils ont satisfait à leurs obligations fiscales et sociales ; et également, puis tous les six mois pendant la durée du marché, les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8222-8 du Code du travail s'il est établi ou domicilié à l'étranger, ou celles prévues à l'article D 8222-5 s'il est établi en France.
Retrait des documents
Modalités de retrait du dossier de consultation :
- sur support papier : dossier remis gratuitement
- par téléchargement à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. Il est recommandé au candidat de s'identifier au moment du téléchargement afin qu'il puisse être informé d'éventuelles modifications ou informations complémentaires ultérieures.
Les marchés ne comportent pas de prestations supplémentaires éventuelles et ne comportent pas d'options au sens du droit communautaire.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix pour les 10 lots.
Modalités de notation du prix :
l'offre la moins-disante obtient la note maximale de 10/10.
Les autres offres sont notées par application de la formule suivante :
Note brute = (offre la moins-disante/offre considérée) x 10
la durée du marché est de 85 semaines (33 semaines + 12 mois de garantie de parfait achèvement) à compter de la notification.
Le délai d'exécution est de 33 semaines à compter de l'ordre de service,
ce délai comprend la période de préparation (2 semaines) et le délai de réalisation des travaux, suivant le planning prévisionnel joint à la présente consultation.
Le délai de garantie de parfait achèvement est de 12 mois à compter de la date de réception.
La période de décembre n'est pas neutralisée pour l'exécution des travaux.
La collectivité négociera sur le prix avec les trois candidats les mieux placés.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront adressées en lettre recommandée avec avis de réception avec la mention "Consultation - procédure adaptée - pour ecoles pergaud chauffour création d'une restauration scolaire lot n° - ne pas ouvrir " par voie postale,
ou seront remises contre récépissé à la direction de l'administration Générale Pôle marchés publics 1 rue des Musiques à Valence
Les candidats qui souhaitent remettre leur candidature et leur offre par voie électronique doivent disposer d'un certificat électronique valide et les déposer à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction de l'administration générale Pôle marchés publics.
Correspondant : M. Maire Le, 1 Place de la liberté B.P. 2119, 26021 Valence Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Direction Urbanisme et Grands Travaux.
Correspondant : M. Goutte Aurélien, 9 rue cujas, 26000 Valence, tél. : 04-75-75-40-29.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction Urbanisme et Grands Travaux.
Correspondant : M. Goutte Aurélien, 9 rue cujas, 26000 Valence, tél. : 04-75-75-40-29.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de l'administration générale Pôle marchés publics.
Correspondant : Mme SIMEON Marie-Luce, 1 rue des musiques, 26000 Valence, tél. : 04-75-75-40-18, télécopieur : 04-75-75-41-82.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de l'administration générale Pôle marchés publics.
Correspondant : Mlle ROLLAND Marine, 1 rue des musiques, 26000 Valence, tél. : 04-75-75-40-12, télécopieur : 04-75-75-41-82, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_cakKsk1Qp6.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Maçonnerie.
; démolition de cloisons, plafonds, doublages : 623 mètres carrés, Terrassement en pleine masse : 25 mètres carrés, Dallage : 40 mètres carrés, Tranchées et pose de canalisation : 81 ml, Modification d'ouvertures : 3 unités, Enduit de façade : 99 mètres carrés, Percement murs et plafonds : 28 unités.

C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45223220, 45262522.
Lot(s) 2 Menuiseries bois.

Informations complémentaires : menuiseries extérieures bois : 5 unités, Dépose revêtement agglo et étanchéité : 133 mètres carrés, Revêtement toiture terrasse : 133 mètres carrés, Parement acoustique bois en lame et feutre noir : 36 mètres carrés, Encadrement d'ouverture : 35 ml, Cloison en structure bois : 60 mètres carrés, Menuiseries intérieures bois : 23 unités, Châssis bois avec vitrage : 3 unités, Protection demi-lune : 29 unités, Ensemble de patères en forme de puzzle : 35 unités.

C.P.V. - Objet principal : 45421130.
Lot(s) 3 Etanchéité, zinguerie.
; mise en place d'un pare vapeur cloue : 135 mètres carrés, Mise en place d'une couche d'isolant en laine de roche : 135 mètres carrés, Etanchéité : 135 mètres carrés, Costières métalliques : 65 ml, Bande de solin : 49 ml, traversées de toiture pour ventilation : 2 unités.

C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Lot(s) 4 Menuiseries aluminium.
; dépose de verrières : 1 ensemble, Dépose de lanterneaux : 2 unités, Verrière aluminium : 1 ensemble, Lanterneau : 2 ensembles, Occultation : 3 unités.

C.P.V. - Objet principal : 45421100.
Lot(s) 5 Cloisons, doublages et peintures.
; doublage de laine minérale etba13 sur ossature : 250 mètres carrés, Contre cloison : 66 mètres carrés, Ba13 : 75 mètres carrés, Cloisons : 121 mètres carrés, Faux plafond : 31 mètres carrés, Habillage des lanterneaux : 29 ml, Flocage : 113 mètres carrés, Peinture : 852 mètres carrés, PV pour plaques hydrofuges : 165 mètres carrés.

C.P.V. - Objet principal : 45421141
Objets supplémentaires : 45442100, 45324000.
Lot(s) 6 Sols souples.
; ragréage : 157 mètres carrés, Revêtement sols souples : 157 mètres carrés, Remontées de plinthes : 81 ml, Seuil aluminium : 10 unités.

C.P.V. - Objet principal : 45432111.
Lot(s) 7 Carrelage, faience.
; réalisation de chapes : 226 mètres carrés, Ragréage : 69 mètres carrés, Etanchéité liquide : 26 mètres carrés, Revêtement sol : 68 mètres carrés, Plinthes : 59 ml, Etanchéité placo : 106 mètres carrés, Faiences : 182 mètres carrés.

C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Lot(s) 8 Plafonds suspendus.
; structure pour isolation en plafonds : 233 mètres carrés, Isolation en laine de verre : 233 mètres carrés, Faux plafonds : 196 mètres carrés, Plafonds en panneaux hygiène fibres à haute humidité : 26 mètres carrés.

C.P.V. - Objet principal : 45421146
Objets supplémentaires : 45323000.
Lot(s) 9 Plomberies, sanitaires, chauffage - ventilation.

Informations complémentaires : alimentation eau froide/eau chaude des appareils et équipements
Réalisation du réseau des eaux usées
appareils Sanitaires : 23 unités
equipements Cuisine : 16 unités, création d'une sous-station
raccordement sur réseau de chauffage existant et installation complète : 21 unités
groupe de VMC Hygroréglable, centrale d'air neuf.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45332400, 45331000.
Lot(s) 10 Electricité.
; alimentation générale de l'extension, Armoire de distribution, 22 points lumineux, 19 prises de courant.

C.P.V. - Objet principal : 45310000
Objets supplémentaires : 45311000.

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