Avis de marché - Avis n° 26-84740 du 01/09/2026
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-84740
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département de la Drôme
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22260001700016
Ville : Valence
Code postal : 26026
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 26
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 20269067
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Achats
Numéro de téléphone du contact : +33 475792626
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/09/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : - représentant des Archives départementales de la Drôme
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de conditionnements spécifiques à la conservation préventive de documents patrimoniaux
Code CPV principal - Descripteur principal : 30197610
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre alloti en 4 lots : - 3 lots en procédure adaptée (correspond à cette présente consultation), - 1 lot lancé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, conformément à l'article R. 2122-8 du Code de la commande publique, en raison de leur montant inférieur à 60 000 euro(s) . Ce lot, listé ci-dessous, sera attribué selon les règles des marchés de faible montant
Lieu principal d'exécution du marché : FRK23 - Drôme
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : Lot 1 - Boîtes montées en carton celloderme. Lot 1 - Boîtes montées en carton celloderme
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30197610
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 70000 euros
Lieu d'exécution du lot : Archives Départementales 14 rue de la Manutention 26000 Valence
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Description du lot : 2 : Lot 2 - Protège-registres en carton celloderme. Lot 2 - Protège-registres en carton celloderme
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30197610
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 65000 euros
Lieu d'exécution du lot : Archives Départementales 14 rue de la Manutention 26000 Valence
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Description du lot : 4 : Lot 4 - Boîtes à plat en polypropylène cannelé. Lot 4 - Boîtes à plat en polypropylène cannelé
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30197610
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : Archives Départementales 14 rue de la Manutention 26000 Valence
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
