1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Drôme
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ateliers Santé-Parentalité à l'attention du public de PMI du Département de la Drôme
Description: Mise en place d'ateliers de Santé Parentalité sous la forme d'actions collectives éducatives durant la consultation de PMI afin d'accompagner les parents dans le développement de leurs enfants, de les soutenir dans cette relation et de leur offrir des ressources supplémentaires dans un cadre ludique
Identifiant de la procédure: c7a8fc25-52f5-4771-8937-9413c824e8c4
Identifiant interne: 20249049_ateliersCMS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord Cadre A Marches Subséquents Sans Minimum Et Avec Maximum, Multi Attributaires; Le Montant indiqué est le montant maximum annuel de la période initiale , le marché sera reconduit 3 fois Le marché signé le 03/12/2024 est consultable à la Daja - Service Achats - Hôtel du Département - 26 Avenue du Président Herriot - 26000 Valence
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: n°1 Atelier Psychomotricité
Description: Ateliers de psychomotricité basés sur l'approche de l'enfant, le travail sur le corps, le développement de la confiance en soi et faire découvrir aux parents les compétences de l'enfant
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 12 mois selon les périodes suivantes : - période initiale : du 01/01/2025 au 31/12/2025 - reconduction n°1 : du 01/01/2026 au 31/12/2026 - reconduction n°2 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 - reconduction n°3 : du 01/01/2028 au 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 299808-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: n°2 Atelier Lecture
Description: Ateliers autour du livre et du conte basés sur le développement des compétences langagières, de la motricité fine (manipulation), de la capacité d'observation / d'attention et de concentration, de l'imaginaire, la valorisation du rôle de parents et faire connaître les bibliothèques locales
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 12 mois selon les périodes suivantes : - période initiale : du 01/01/2025 au 31/12/2025 - reconduction n°1 : du 01/01/2026 au 31/12/2026 - reconduction n°2 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 - reconduction n°3 : du 01/01/2028 au 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 299808-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: n°3 Atelier Jeux
Description: Ateliers de psychomotricité basés sur l'approche de l'enfant, le travail sur le corps, le développement de la confiance en soi et faire découvrir aux parents les compétences de l'enfant
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85323000 Services médico-sociaux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois 12 mois selon les périodes suivantes : - période initiale : du 01/01/2025 au 31/12/2025 - reconduction n°1 : du 01/01/2026 au 31/12/2026 - reconduction n°2 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 - reconduction n°3 : du 01/01/2028 au 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 299808-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nicolas SAVOYAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Nicolas SAVOYAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 38 400,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024904901
Titre: Ateliers Santé-Parentalité à l'attention du public de Pmi du Département de la Drôme
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SOLSTICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOLSTICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 38 400,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024904901
Titre: Ateliers Santé-Parentalité à l'attention du public de Pmi du Département de la Drôme
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Les Marmottes Buissonnières
Offre:
Identifiant de l’offre: Les Marmottes Buissonnières
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 400,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 8 400,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024904902
Titre: n°2 Atelier Lecture
Date de conclusion du marché: 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nicolas SAVOYAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Nicolas SAVOYAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 796,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024904903
Titre: Ateliers Santé-Parentalité à l'attention du public de Pmi du Département de la Drôme
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: Archi'jeux
Offre:
Identifiant de l’offre: Archi'jeux
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 796,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024904903
Titre: Ateliers Santé-Parentalité à l'attention du public de Pmi du Département de la Drôme
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 500C4531-F06C-FCB9-2E6FEDEBD4296208
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Drôme
Numéro d’enregistrement: 19509
Adresse postale: Daja - Service Achats 26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188
Ville: Valence
Code postal: 26026
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme
Téléphone: 0475792626
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME
Numéro d’enregistrement: 1699841
Adresse postale: Hôtel du Département
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: 0475792626
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 500C4585-D700-ED29-20C91978C2D32DB3
Adresse postale: 2 place Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476518944
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 500C459E-DDA3-FE5D-13EB82F289A7D8AB
Adresse postale: 2 place Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476518944
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Nicolas SAVOYAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1469135-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Mesangere
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0650448552
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Les Marmottes Buissonnières
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1469135-1-2-1
Adresse postale: 5 Pas Anne De Levis
Ville: La Voulte-Sur-Rhone
Code postal: 07800
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0620556465
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Nicolas SAVOYAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1469135-1-3-1
Adresse postale: 5 Rue Mesangere
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0650448552
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SOLSTICE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1469135-1-1-2
Adresse postale: Ronde Des Alisiers
Ville: Eurre
Code postal: 26400
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475051864
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Archi'jeux
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1469135-1-3-2
Adresse postale: 10 Rue Archinard
Ville: Crest
Code postal: 26400
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475846509
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 12bcdc90-7bb2-47ae-8fcc-354becba2aee - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 11:41:19 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 6673-2025
Numéro de publication au JO S: 4/2025
Date de publication: 07/01/2025
