Centrale des marchés
matériel de prélèvement pour le Centre Hospitalier de Valence 26 Fourniture de matériel de prélèvement (sanguin, urinaire, etc.) pour le compte du Centre Hospitalier à Valence ville : Valence code_postal : 26953 lieu : 179boulevardmaréchaljuin, Directi...
Centre Hospitalier de Valence 26953Valence secdatel@ch-valence.fr 0475757376
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Matériel de prélèvement pour le Centre Hospitalier de Valence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895680

Date de clôture estimée : 08/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/12/13)
13-209627

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Valence. Code d'identification nationale : 26260013300082, 179boulevardmaréchaljuin, Direction de l'approvisionnement, des Travaux, Et de la Logistique, à l'attention de le directeur, F-26953 Valence. Tél. : (+33) 4 75 75 72 23. E-mail : secdatel@ch-valence.fr. Fax : (+33) 4 75 75 73 76.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aobtp.net/chv.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.aobtp.net/chv.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre hospitalier de Valence : Direction approvisionnement, travaux, et logistique, 179 boulevard maréchal Juin Cedex 9, F-26953 Valence
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
matériel de prélèvement pour le Centre Hospitalier de Valence.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché porte sur la fourniture de matériel de prélèvement (sanguin, urinaire, etc.) pour le Centre Hospitalier de Valence.
Le présent appel d'offres est passé en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les quantités figurant dans le CCTP sont des quantités estimatives annuelles.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33793000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Une variante par sous-lot sera admise. La variante devra à minima respecter les exigences du CCTP du présent marché et porter sur une ergonomie différente.
Echantillons à fournir par le candidat :
Le candidat a l'obligation de fournir les échantillons comme suit :
- pour les lots 1 à 3 :
Tous les sous-lots doivent être échantillonnés avec un échantillon minimum pour chacun des produits proposés (y compris la variante).
- Pour le lot 4 :
Sous-Lot 1 à 4 et 7: 50 échantillons minimum par sous-lot
Sous lot 5 et 6 : 20 échantillons minimum par sous-lot
- pour le lot 5 : 20 échantillons minimum
Les échantillons fournis pour le jugement des critères de choix ne seront ni restitués, ni facturés.
Aux fins d'identification, chaque échantillon doit comporter :
- la référence du marché ;
- la raison sociale du candidat ;
- la référence du produit ;
- n° du sous lot concerné.
Les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages. Ils devront parvenir au plus tard le 08 janvier 2014 à 12 heures, au Centre Hospitalier de Valence - magasin central - 179, boulevard Maréchal Juin - 26953 VALENCE Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent.
Ils seront accompagnés d'une fiche technique.
Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre, celle-ci sera jugée irrégulière au sens de l'article 35 II 1° du Code des Marchés Publics et ne sera pas examinée.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Tubes sous vide pour recueil sanguin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Microtubes de 0,2 ml à 0,6 ml et accessoires pour recueil sanguin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Tubes sous vide " pédiatrique " de 1 ml pour recueil sanguin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
systèmes de prélèvement sanguin et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Système de recueil et conservation des urines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33793000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est prévu sur le budget d'exploitation / investissement du centre hospitalier de Valence. Paiement conformément à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours maximum).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Présentation de la candidature : Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun.
Le mandataire commun sera solidaire. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué ci-dessus.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration sur l'honneur, établie par une personne habilitée à engager le candidat, qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (article 43 du code des marchés publics) (cela implique entre autres le respect des articles L8221-3, L8221-5 du Code du travail - mentions relatives au travail dissimulé en référence à l'article L8222-1 - et de l'article L5212-1 du même code sur l'emploi des travailleurs handicapés).
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au Code du Travail 2008 - articles L8221-1 et 3, L8251-1, L. 8231-1, L8241.1 (article 43 du code des marchés publics).
Une copie du ou des jugements pour les candidats en situation de redressement judiciaire (articles 43 et 44.2° du code des marchés publics).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société et ce à hauteur de l'opération considérée. En cas de groupement, copie du pouvoir du mandataire (article 45.i du code des marchés publics).
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise, attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure (article 43) ou Noti2 ou tout document équivalent.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références sur des opérations similaires au cours des 3 dernières années.
L'adresse électronique qui servira à l'information des candidats.
Le CCAP valant acte d'engagement signé et renseigné par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marché publics.
Un mémoire technique exposant les éléments techniques de l'offre et les modalités de la prestation objet du marché et notamment :
- les fiches techniques des produits proposés indiquant le respect des normes en vigueur
- la provenance des produits
- les moyens d'acheminement jusqu'au Centre Hospitalier de Valence
- la certification et norme en vigueur du produit proposé
les renseignements relatifs permettant de juger le critère de pondération.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de l'offre %
Pondération : 50.
2. ergonomie, facilité d'utilisation %
Pondération : 30.
3. qualité des produits %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.aobtp.net/chv
Criteres d'attributions : Méthodologie d'appréciation des critères
la méthode d'analyse des critères s'apprécie comme suit :
Critère n° 1 - prix de l'offre
la note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à : coefficient de pondération x 100.
Les autres offres seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
Critère n° 2 - qualité des produits
- exposé du nombre de points attribués par sous critères :
- garantie de la qualité analytique 80
- gestion du vide: 20
exposé de la méthode d'attribution des points concernant les critères de 2 et 3 :
- ne convient pas : 1
- peu satisfaisant : 2
- satisfaisant : 3
- très satisfaisant : 4
l'évaluation sur les critères n° 2 et 3 sera ramenée à un nombre de points correspondantau coefficient de pondération x 100.
Concernant le lot 4 :
- critère 1 : Prix de l'offre 60 %
- critère 2 : Ergonomie, facilité d'utilisation 40 %
En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur l'acte d'engagement, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre.
Méthodologie d'appréciation des critères
la méthode d'analyse des critères s'apprécie comme suit :
? Critère n° 1 - prix de l'offre
la note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à : coefficient de pondération x 100.
Les autres offres seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
Exposé de la méthode d'attribution des points pour le critère 2 :
- ne convient pas : 1
- peu satisfaisant : 2
- satisfaisant : 3
- très satisfaisant : 4
l'évaluation sur le critère n° 2 sera ramenée à un nombre de points correspondant au coefficient de pondération x 100.
Unité monétaire utilisée, l'euro.questions complémentaires en cours de consultation : d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats à l'adresse suivante : secdatel@ch-valence.fr
ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
La réponse du Centre Hospitalier de Valence au candidat qui pose la question, sera envoyée à l'adresse mail qui a permis l'envoi de cette question.
Les réponses seront envoyées par mail à l'ensemble des candidats. Cette diffusion à l'ensemble des candidats se fera par le biais de l'adresse électronique d'identification indiquée sur la plateforme.
Dematerialisation : Le dossier de consultation est téléchargeable et la remise des offres est possible sur le site www.ch-valence.fr. Les candidats doivent désigner la personne habilitée à les représenter dans les documents transmis, mettre en place la procédure ou les moyens permettant au pouvoir adjudicateur de s'assurer que leurs candidature et offre soient transmises et signées par ladite personne habilitée (signature électronique). Les frais d'accès au réseau et le recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
Précisions :
Le téléchargement du dossier est possible de façon anonyme sur la plateforme précitée.
Néanmoins, il est précisé que si le candidat ne communique pas ses coordonnées lors du téléchargement, le pouvoir adjudicateur ne sera pas en mesure de le tenir informé de tout évènement pouvant impacter un marché (modification du dossier de consultation, précision apportée aux candidats, etc.).
La signature électronique apposée sur le fichier compressé contenant les pièces de la candidature et de l'offre ne suffit pas (ce sont les documents contenus qui doivent être électroniquement signés). La remise de documents signés manuellement et scannés n'a pas de valeur juridique.
Attention : Depuis le 18 mai 2013, seuls les certificats RGS sont conformes et acceptés pour signer les plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors du dépôt de l'offre dématérialisée, le candidat peut tester son certificat électronique sur la page suivante : http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm.
La remise d'une offre par courriel est prohibée (elle ne respecterait pas les modalités de confidentialité prévues à l'article 32 du code des marchés publics).
En cas de double envoi d'un pli, seul le dernier pli réceptionné sera pris en compte (hors copie de sauvegarde).
Une fois que le candidat aura expédié ou remis son offre, il ne pourra ni la retirer, ni la modifier.
Les offres qui seraient remises ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées dans le règlement de consultation, ainsi que celles remises sous enveloppe non cachetée, ne seront pas examinées et seront renvoyées à leur expéditeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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