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d.s.p. Piscine municipale de Valdeblore 06 convention de régie intéressée pour la gestion de la piscine municipale, à Valdeblore (rectificatif) convention de régie intéressée pour la gestion de la piscine municipale. lieu : la Bolline,...
Commune de Valdeblore 06420Valdeblore mairie.valdeblore@wanadoo.fr
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D.s.p. Piscine municipale de Valdeblore

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Marché public ou privé
Référence du marché : 856198

Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184120

RECTIFICATIF DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
SECTION I : AUTORITE DELEGANTE
I.1) Nom et adresse :
Commune de Valdeblore, hotel de Ville, à l'attention de M. le maire-06420 Valdeblore. Tél. : 04-93-23-25-80. Courriel : mairie.valdeblore@wanadoo.fr, Point(s) de contact : mairie annexe La Roche.
I.2) Nature de l'autorité délégante : Commune.
SECTION II : OBJET DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
II.1) Intitulé de la délégation de service public : d.s.p. Piscine municipale de Valdeblore.
II.2) Texte en application duquel la convention est conclue : chapitre IV de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993 relatif à la publicité des délégations de service public - procédure simplifiée prévue à l'article L 1411-12 et des dispositions des articles 1411-1 à L. 1411-19 et R.1411-1 et suivant du Code général des Collectivités Territoriales.
II.3) Objet de la délégation : convention de régie intéressée pour la gestion de la piscine municipale.
Domaine de la délégation : Autre.loisirs - piscine

Durée de la délégation : 3
ansAutres précisions :
La construction est en cours. Nous estimons un début de contrat vers le 15/12/2013.

Lieu principal d'exécution de la délégation : la Bolline, 06420 Valdeblore.
Code NUTS : FR823.
II.6) Avis auquel se réfère la présente publication au B.O.A.MP. :

Annonce : 143B.O.A.M.P. : 184 B, du 24 septembre 2013.
SECTION III : INFORMATIONS RECTIFICATIVES
Dans la rubrique : " date limite de réception des offres "

Au lieu de : " 31 octobre 2013 à 16 heures "

Lire : " 7 novembre 2013 à 16 heures ".

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