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MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LA REALISATION D'OPERATIONS ' VIE DU RESEAU ' SUR LE DEPARTEMENT DU DOUBS La présente consultation concerne un marché de travaux en vue de la réalisation d'opérations de ' vie du réseau ', sur les infrastructures déployées par le SMIXDoubs THD. Les types d'opérations con...
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MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LA REALISATION D'OPERATIONS ' VIE DU RESEAU ' SUR LE DEPARTEMENT DU DOUBS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4384473

Date de clôture estimée : 19/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/19)
106847-2019
BOAMP (06/03/19)
19-34412

Département(s) de publication : 25
Annonce No 19-34412
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit, 6 rue du Collège, Point(s) de contact : Cyril PHILIPPONNAT, 25800, VALDAHON, F, Téléphone : (+33) 9 71 16 60 20, Courriel : cyril.philipponnat@doubs-thd.com, Fax : (+33) 9 71 16 60 25, Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://synd-doubs-thd.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : http://synd-doubs-thd.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://synd-doubs-thd.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public à Caractère Industriel
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Infrastructure Numérique

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : MARCHE DE TRAVAUX PORTANT SUR LA REALISATION D'OPERATIONS " VIE DU RESEAU " SUR LE DEPARTEMENT DU DOUBS
Numéro de référence : SMIX_2019_03
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne un marché de travaux en vue de la réalisation d'opérations de " vie du réseau ", sur les infrastructures déployées par le SMIXDoubs THD. Les types d'opérations concernées sont : Extension de réseau FOP, Enfouissement - Dévoiement de réseau FOP, Raccordement d'immeuble collectif au réseau FOP.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 400 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232332
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45314300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Le département du Doubs.
II.2.4)Description des prestations : Opérations de vie du réseau sur les infrastructures fibre optique déployées par le SMIX DTHD comprenant : Extension du réseau, Enfouissement et Dévoiement du réseau, Raccordement d'immeuble collectif.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de deux (2) ans renouvelable deux fois pour une période de (1) an à compter de la date de notification.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 avril 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 avril 2019 - 10:00 Lieu : Bureau du Syndicat Mixte Doubs THD6, rue du collège25800 VALDAHON
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 mars 2019
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