A proximité de Valbonne Sophia-Antipolis 06 905 Alpes Maritimes
Acheteur : Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
Les Lucioles 1 – Campus Azur 250 rue Albert Einstein
06 905 Valbonne Sophia-Antipolis
Tel : 04 93 95 42 22
Secteurs d'activité
Moteurs hors-bord pour propulsion navale.
Moteurs (puissance motrice).

Marché public portant sur la remotorisation du navire de station ANTEDON II

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/06/2025
JOUE - 373308-2025
373308-2025 - Résultats
France – Moteurs (puissance motrice) – Marché public portant sur la remotorisation du navire de station ANTEDON II
OJ S 110/2025 11/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
Adresse électroniquedr20.liste.marches@cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché public portant sur la remotorisation du navire de station ANTEDON II
DescriptionLe marché porte sur la remotorisation du navire Antedon II pour le compte de la DT INSU (CNRS-DR20) Les prestations comprennent l’acquisition, la livraison, l’installation et sa mise en service.
Identifiant de la procédure250fc60a-fad5-46bb-b8b7-c4b977e018d0
Avis précédent57998-2025
Identifiant interne2024-24
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42111000 Moteurs (puissance motrice)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDTINSU Zone Portuaire de Brégaillon, 83500 La Seyne-sur-Mer 
VilleLa Seyne-sur-mer
Code postal83500
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesAucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisable pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal au montant stipulé dans le CCAP. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché public portant sur la remotorisation du navire de station ANTEDON II
DescriptionLe marché porte sur la remotorisation du navire Antedon II pour le compte de la DT INSU (CNRS-DR20) Les prestations comprennent l’acquisition, la livraison, l’installation et sa mise en service.
Identifiant interne2024-24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42111100 Moteurs hors-bord pour propulsion navale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDTINSU Zone Portuaire de Brégaillon 
VilleLa Seyne-sur-mer
Code postal83500
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Informations complémentairesAucune caution, ni garantie ne sont exigées OU cautions et garantie exigées . Financement sur le budget de l’établissement. Prix ou prix révisable pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance peut être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 20% du montant TTC du marché. Paiement après service fait OU par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur57998-2025
Informations complémentairesLes documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de la remise d'une copie de sauvegarde sont précisés dans le réglement de la consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère prix
Description40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 25%
DescriptionValeur technique 25%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomGarantie et SAV 10%
DescriptionGarantie et SAV 10%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
NomDélai 10%
DescriptionDélai 10%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
NomConsidération environnementale 15%
DescriptionConsidération environnementale 15%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Côte d'Azur (DR20) et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marchéCentre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis306 863,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCEGELEC DEFENSE
Offre
Identifiant de l’offreOffre CEGELEC DEFENSE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre306 863,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMarché public portant sur la remotorisation du navire de station ANTEDON II n°2029967
Date à laquelle le lauréat a été choisi28/04/2025
Date de conclusion du marché27/05/2025
Organisation qui signe le marchéCentre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement18008901301682
DépartementAlpes-Maritimes (06)
Adresse postaleCNRS - Délégation Côte d'Azur Les Lucioles 1 – Campus Azur 250 rue Albert Einstein Bât. 3 - CS 10 269
VilleValbonne Sophia-Antipolis
Code postal06 905
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Point de contactPôle achats DR20
Adresse électroniquedr20.liste.marches@cnrs.fr
Téléphone04 93 95 42 22
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement17060005000026
DépartementAlpes-Maritimes (06)
Adresse postaleTribunal administratif de Nice 18 Avenue des Fleurs - CS 61039
VilleNice
Code postal06000
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCEGELEC DEFENSE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement53791589400035
DépartementHaute Garonne
Adresse postale1, rond-point du général Eisenhower
VilleToulouse
Code postal31100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd1aef408-302a-4374-bf0d-cd3299f81090  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/06/2025 09:17:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis373308-2025
Numéro de publication au JO S110/2025
Date de publication11/06/2025