Centrale des marchés
06 Prestations topographiques et foncières à Valberg 06 Prestations topographiques et foncières à Valberg prestations topographiques et foncières. code_postal : 06470 lieu : centre administratif Place Charles Ginésy, ville : Valberg,
Syndicat Intercommunal de Valberg 06470Valberg 0456090349
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

06 Prestations topographiques et foncières à Valberg

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 894484

Date de clôture estimée : 20/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-201516

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Intercommunal de Valberg.
Correspondant : M. le président, centre administratif Place Charles Ginésy 06470 Valberg tél. : 04-93-02-23-90 télécopieur : 04-56-09-03-49.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.

Objet du marché : prestations topographiques et foncières.

Catégorie de services : 12.

C.P.V. - Objet principal : 71351810.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR823.

Caractéristiques principales :
levés et plans topographiques, implantation de travaux, état parcellaire, contrôle topographique de chantier, opérations foncières, informatisation du cadastre sur le secteur du Syndicat Intercommunal de Valberg, du Syndicat Mixte, des Communes de Péone et de Guillaumes et de la Communauté de Communes Cians-Var, ainsi que le suivi, la mise à jour et l'intégration des plans de récolement fournis lors d'opérations dans le S.I.G. De VALBERG
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 40 % ;
- valeur technique : 30 % ;
- disponibilité : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 décembre 2013, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-25.

Renseignements complémentaires : marché reconductible à bons de commande passé selon la procédure adaptée-articles 16, 28 et 77 du Code des marchés publics, sans minimum avec maximum annuel de 115 000 EURT.T.C.
Durée du marché : période de 12 mois reconductible une fois soit 24 mois max. À partir de la notification.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Téléchargement gratuit du dossier sur la plate-forme https://www.marches-securises.fr. Il est vivement recommandé de s'identifier sur le site et d'indiquer une adresse électronique valide afin de pouvoir être informé d'éventuelles modifications du cahier des charges. Ou demande du dossier par télécopieur aux services techniques pour envoi par courrier électronique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : cf. cahier des charges.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 novembre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal de Valberg.
Correspondant : services Techniques/M; Philippe LEGRAND, centre administratif Place Charles Ginésy, 06470 Valberg, tél. : 04-93-02-23-90, télécopieur : 04-56-09-03-49, courriel : plegrand@valberg.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 33 bd Franck Pilatte - B.P. 4179 06359 Nice Cedex 4 tél. : 04-93-02-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : 04-93-55-78-31 adresse internet : http://www.ta-nicejuradmin.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) préfecture de Région, Secrétariat général pour les affaires générales 22 Bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 tél. : 04-91-15-63-74 courriel : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr télécopieur : 04-91-15-61-90 adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous