Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
m23-077grp Maintenance et réparation de véhicules et engins du parc
Numéro de référence: M23-077GRP
II.1.2)Code CPV principal50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
maintenance et réparation de véhicules et engins du parc de la Ville de Châteauroux, de Châteauroux Métropole
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 4 240 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réparation et maintenance des BOM, Lève-Conteneurs
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB03 Indre
II.2.4)Description des prestations:
ce lot a pour objet la maintenance, la réparation, le dépannage, le convoyage des véhicules poids lourds essentiellement équipés de matériels de collecte et d'ordures ménagères (Bennes aux ordures ménagères, lève conteneurs, grue...) du parc de la Collectivité Châteauroux Métropole
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à:
montant minimum ht (euro) : 40 000,00
montant maximum ht (euro) : 300 000,00
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réparation et maintenance mécaniques des poids lourds
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB03 Indre
II.2.4)Description des prestations:
ce lot a pour objet la maintenance, la réparation, le dépannage, le convoyage et le remorquage des tous les véhicules poids lourds d'interventions diverses, des remorques > 3,5t et de leurs équipements (Grue, Nacelle élévatrice, Bras Hydraulique, compacteur) du parc de la Collectivité Châteauroux Métropole et de la ville de Châteauroux , exclus les équipements d'ordures ménagères (BOM, Lève conteneurs).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Pour Châteauroux Métropole :
Montant minimum ht (euro) : 40 000,00
montant maximum ht (euro) : 300 000,00
pour la ville de Châteauroux :
Montant minimum ht (euro) : 7 000,00
montant maximum ht (euro) : 70 000,00
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réparation carrosserie industrielle sur Poids lourds
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB03 Indre
II.2.4)Description des prestations:
ce lot a pour objet la réparation en carrosserie industrielle des véhicules poids lourds avec tous équipements confondus et remorques > 3.5t du parc de la Collectivité Châteauroux Métropole et de la Ville de Châteauroux.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 760 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Pour Châteauroux Métropole :
Montant minimum ht (euro) : 10 000,00
montant maximum ht (euro) : 110 000,00
pour la ville de Châteauroux :
Montant minimum ht (euro) : 5 000,00
montant maximum ht (euro) : 80 000,00
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réparation Laveuses et Balayeuses de voirie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB03 Indre
II.2.4)Description des prestations:
ce lot a pour objet la réparation des engins de nettoyage de voirie (Balayeuses, laveuses) ainsi que les équipements de ceux-ci, de la Ville de Châteauroux et de Châteauroux Métropole
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Pour Châteauroux Métropole :
Montant minimum ht (euro) : 1 000,00
montant maximum ht (euro) : 30 000,00
pour la ville de Châteauroux :
Montant minimum ht (euro) : 0,00
montant maximum ht (euro) : 20 000,00
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réparation d'engins Agricoles, Manutention et TP
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB03 Indre
II.2.4)Description des prestations:
ce lot a pour objet la réparation, le dépannage et le remorquage des engins agricoles et de travaux publics (tracteur agricole, tractopelle, mini pelle, élévateur,...)de leurs équipements , ainsi que les engins de levage et de broyage/compactage, du parc de la Collectivité de Châteauroux Métropole et de la Ville de Châteauroux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Pour Châteauroux Métropole :
Montant minimum ht (euro) : 1 000,00
montant maximum ht (euro) : 50 000,00
pour la ville de Châteauroux :
Montant minimum ht (euro) : 5 000,00
montant maximum ht (euro) : 100 000,00
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
se référer aux documents de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 22/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 22/01/2024
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
budgets communal et communautaire. Paiements sous 30 jours.garantie à première demande pour l'avance
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja), avant la signature du contrat.
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même Code, après la signature du contrat.
- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:19/12/2023