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A proximité de Vaire-le-Petit 25220 Doubs
Acheteur : MBFC
1, rue Pierre Vernier
25220 Thise
Tel : +33384243307
8 Lots
Lot 1
Carburant HVO aux Pompes publiques Autun
Lot 2
Carburant HVO aux Pompes publiques Baume les Dames
Lot 3
Carburant HVO aux Pompes publiques Chalon sur Saône
Lot 4
Carburant HVO aux Pompes publiques Champagnole
Lot 5
Carburant HVO aux Pompes publiques Hauts de Bienne
Lot 6
Carburant HVO aux Pompes publiques Macon
Lot 7
Carburant HVO aux Pompes publiques Morteau
Lot 8
Carburant HVO aux Pompes publiques Pontarlier
Secteurs d'activité
Biodiesel.

Carburant HVO aux pompes publiques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/08/2026
JOUE - 591732-2026
591732-2026 - Résultats
France – Biodiesel – Carburant HVO aux pompes publiques
OJ S 165/2026 27/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MBFC
Adresse électronique: contact@mobilitesbfc.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Carburant HVO aux pompes publiques
Description: Fourniture de carburant HVO aux pompes publiques
Identifiant de la procédure: ab3c1d3a-0108-4b6e-85e9-55216e6104ff
Avis précédent: 39869c87-5f51-438a-a46a-060bcaf479e7-01
Identifiant interne: 2026-005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Fourniture du carburant HVO aux pompes publiques
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Autun
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Autun
Identifiant interne: 2026-005 Lot 1 Autun
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Baume les Dames
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Baume les Dames
Identifiant interne: 2026-005 Lot 2 Baume les Dames
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Baume les Dames
Code postal: 25110
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Chalon sur Saône
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Chalon sur Saône
Identifiant interne: 2026-005 Lot 3 Chalon sur Saône
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chalon sur Saône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Champagnole
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Champagnole
Identifiant interne: 2026-005 Lot 4 Champagnole
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Champagnole
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Hauts de Bienne
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Hauts de Bienne
Identifiant interne: 2026-005 Lot 5 Hauts de Bienne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts de Bienne
Code postal: 39400
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Macon
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Macon
Identifiant interne: 2026-005 Lot 6 Macon
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Morteau
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Morteau
Identifiant interne: 2026-005 Lot 7 Morteau
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Morteau
Code postal: 25500
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
Organisation qui signe le contrat: MBFC
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Carburant HVO aux Pompes publiques Pontarlier
Description: Fourniture de carburant HVO aux Pompes publiques Pontarlier
Identifiant interne: 2026-005 Lot 8 Pontarlier
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134230 Biodiesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Pontarlier
Code postal: 25300
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix 70%
Critère: 
Type: Qualité
Description: accessibilité et distance par rapport au dépôt 15% : facilités administratives et dispositif de prise de carburant 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (70%), accessibilité et distance (15%) facilités administratives (15%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours à compter du rejet des offres non retenues
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS ROGNON CYPRIEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2026-005 lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-005 Lot 7
Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026
Organisation qui signe le contrat: MBFC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MBFC
Numéro d’enregistrement: 53758150600020
Adresse postale: 1 rue Pierre Vernier
Ville: Thise
Code postal: 25220
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@mobilitesbfc.fr
Téléphone: +33384243307
Adresse internet: http://mobilitesbfc.fr/
Profil de l’acheteur: http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17540111600108
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: tj-nancy@justice.fr
Téléphone: +33383274984
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS ROGNON CYPRIEN
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 63282067600021
Adresse postale: 15, rue Saint Michel
Ville: MORTEAU
Code postal: 25500
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@rognon-negoce.com
Téléphone: +33381670663
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 651af764-d563-4cb6-af5e-82010b14bf2f  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/08/2026 16:12:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 591732-2026
Numéro de publication au JO S: 165/2026
Date de publication: 27/08/2026