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Fourniture d'arbres et d'arbustes Etablissement : VILLE DE GAP M. Le Maire 3, Rue Colonel Roux BP 92 - 05007 GAP - CEDEX Tél : 04 92 53 18 04 - Fax : 04 92 53 26 88 Objet : Fourniture d'arbres et d'arbustes ...
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Fourniture d'arbres et d'arbustes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 676047

Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (25/04/13)

Etablissement : VILLE DE GAP M. Le Maire 3, Rue Colonel Roux BP 92 - 05007 GAP - CEDEX Tél : 04 92 53 18 04 - Fax : 04 92 53 26 88

Objet : Fourniture d'arbres et d'arbustes

Référence : VOI1301

Nature : Fournitures

Mode : Procédure adaptée

Durée : 48 mois à compter de la notification du marché.

Description :

Nomenclature : Classification CPV : Principale : 03452000 - Arbres Complémentaires : 03450000 - Produits de pépinière 03451300 - Arbustes

Forme : Prestation divisée en lots : non Marché à bons de commande Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue : Valeur estimé hors TVA : 89 000,00 €

Cautionnement :

Financement :

Forme juridique :

Autres conditions :

Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). - Prix des prestations : 120 pts - Livraison : 20 pts - Critères qualité pépinière et environnementaux : 120 pts - Garantie : 40 pts - Prix des prestations : Afin de juger les offres de manière équitable et proportionnelle, une formule de calcul est appliquée en prenant en compte le montant HT apparaissant sur l'offre de prix dans le DQE: 120 x meilleure offre offre du candidat

Recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr

Offres :

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Ville de GAP-STM Direction de la Voirie 31 route de la Justice 05000 - GAP

Renseignements Complémentaires : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus

Recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr

Date de publication : 25/04/13

Liste des lots :

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