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Groupe scolaire Jean Calvet: Aménagement de locaux pour le Bâtiment D Etablissement : VILLE DE CAHORS M. Jean Marc VAYSSOUZE-FAURE - Maire de Cahors Hôtel de Ville 73 boulevard Gambetta 46000 CAHORS Tél : 05 65 20 87 87 - Fax : 05 65 20 88 90 Objet : ...
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Groupe scolaire Jean Calvet: Aménagement de locaux pour le Bâtiment D

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695109

Date de clôture estimée : 07/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/05/13)

Etablissement : VILLE DE CAHORS M. Jean Marc VAYSSOUZE-FAURE - Maire de Cahors Hôtel de Ville 73 boulevard Gambetta 46000 CAHORS Tél : 05 65 20 87 87 - Fax : 05 65 20 88 90

Objet : Groupe scolaire Jean Calvet: Aménagement de locaux pour le Bâtiment D

Référence : 13S013

Nature : Travaux

Mode : Procédure adaptée

Durée :

Description :

Nomenclature :

Forme : Prestation divisée en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes sont acceptées

Quantité ou étendue : Ce marché est alloti en 6 lots. Lot 1 : Démolition/gros oeuvre/carrelage/faience Lot 2 : Menuiserie intérieure et extérieure/menuiserie alu/porte de garage sectionnelle/menuiseries intérieures bois Lot 3 : Platrerie/isolation Lot 4 : électricité/vmc lot 5 : Plomberie sanitaire/Chauffage Lot 6 : Peinture

Cautionnement :

Financement : Prix global et forfaitaire ferme.Financement par les ressources propres de la ville de Cahors.Délai global et modalités de paiement : 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif.

Forme juridique : En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir Adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Autres conditions :

Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Prix 30 % : Valeur technique de l'offre

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 2 Mois à compter de la notification du rejet de l'offre.Procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat.

Offres : Remise des offres le 07/06/13 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Ville de Cahors Service marchés publics et achats 73 Bd Gambetta BP 30249 - 46000 - Cahors Tél : 05 65 20 88 76 - Fax : 05 65 20 88 90

Renseignements Complémentaires : La collectivité se réserve le droit de négocier avec toutes les entreprises

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 2 Mois à compter de la notification du rejet de l'offre.Procédure de référé précontratuel possible à compter de la publication du présent avis jusqu'à signature du contrat.

Date de publication : 15/05/13

Liste des lots : N° 1 démolition/gros oeuvre/carrelage/faience 45111100 N° 2 menuiserie intérieure et extérieure/menuiserie alu/Porte de garage sectionnelle/menuiseries intérieures bois 45421000 N° 3 platrerie /isolation 45410000 N° 4 électricité/Vmc 45331000 N° 5 Plomberie sanitaire/chauffage 45330000 N° 6 Peinture 45442100

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