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Fourniture de véhicules SMUR Fourniture de véhicules SMUR pour le CH de Verdun/Saint-Mihiel, le CH de Bar-le-Duc et le CH Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier mel : cellule-marches@pssm.fr url : http://chvsm.e-ma...
CH Verdun Saint-Mihiel 55107VERDUN Cedex cellule-marches@pssm.fr
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Fourniture de véhicules SMUR

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4423147

Date de clôture estimée : 10/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/19)
19-43474
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 55, 52
Annonce No 19-43474
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel.
 Correspondant :  Schiltz Veronique, 2 rue d'anthouard 55107 Verdun Cedex, tél. : 03-29-76-87-48, courriel : cellule-marches@pssm.fr adresse internet : http://chvsm.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://chvsm.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de véhicules SMUR pour le CH de Verdun/Saint-Mihiel, le CH de Bar-Le-Duc et le CH Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34144200
Objets supplémentaires : 34113000
34114000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRF.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 5 an(s).
Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse la durée maximale de sept ans : durée de la garantie avec extension.
Valeur estimée (H.T.) : 140 000 euros.

Caractéristiques principales : 

fourniture de véhicules neufs destinés aux services d'urgence et de réanimation SMUR des établissements suivants :
- ch de Verdun/Saint-Mihiel
- ch de Bar-Le-Duc
- ch Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quatre véhicules.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 septembre 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de chaque établissement. Délai global de paiement de 50 jours à compter de la réception de la facture.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 50 %;
     - valeur technique : 40 %;
     - performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019/GHT5/13.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mars 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.chvsm.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.chvsm.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.chvsm.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy co no 20038 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/.

Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-65, courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr adresse internet : http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Véhicule SMUR type SUV, monospace. - véhicule SMUR type SUV, monospace.
3 véhicules SMUR type suv / Monospace pour le CH de Bar-Le-Duc et le CH de Verdun/Saint-Mihiel en 2019, le CH de Saint Dizier en 2020
Livraison : 2 septembre 2019.
C.P.V. - Objet principal : 34144200.
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)

Lot(s) Véhicule SMUR type 4x4. - véhicule SMUR type 4x4.
1 véhicule SMUR type 4x4 pour le CH de BAR-LE-DUC en 2020
Livraison : 1.e.r janvier 2020.
C.P.V. - Objet principal : 34144200.
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)
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