Centrale des marchés
equipements de l'ehpad de st genies de malgoires 30 équipements de l'EHPAD, pour le compte de l'Hôpital local, à Saint Genies De Malgoires ville : Uzès pays : F- code_postal : 30701 lieu : 1 et 2 avenue foch B.P. 81050
Hôpital Local d'Uzès 30701Uzès marches@chuzes.fr 0466225379
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Equipements de l'ehpad de st genies de malgoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893996

Date de clôture estimée : 21/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402416-2013
BOAMP (28/11/13)
13-206788

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpital Local d'Uzès, 1 et 2 avenue foch B.P. 81050, à l'attention de M. le directeur, F-30701 Uzès. Tél. : (+33) 4 66 63 71 13. E-mail : marches@chuzes.fr. Fax : (+33) 4 66 22 53 79.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://ch-uzes.marcoweb.fr.

Accès électronique à l'information : http://ch-uzes.marcoweb.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://ch-uzes.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier d'uzès, 1 et 2 avenue foch B.P. 81050, F-30701 Uzes Cedex. Tél. : (+33) 4 66 63 71 13. E-mail : marches@chuzes.fr. Fax : (+33) 4 66 22 53 79. URL : http://ch-uzes.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier d'uzès, 1 et 2 avenue foch B.P. 81050, F-30701 Uzes. Tél. : (+33) 4 66 63 71 13. E-mail : marches@chuzes.fr. Fax : (+33) 4 66 22 53 79. URL : http://ch-uzes.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre hospitalier d'uzès, 1 et 2 avenue foch B.P. 81050, F-30701 Uzes. Tél. : (+33) 4 66 63 71 13. E-mail : marches@chuzes.fr. Fax : (+33) 4 66 22 53 79. URL : http://ch-uzes.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
equipements de l'ehpad de st genies de malgoires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschemin communal - lieu dit Les Arnaves, 30190 St Genies-de-Malgoires.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
equipements de l'ehpad de st genies de malgoires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39516000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le présent marché comporte 10 options réparties dans plusieurs lots selon le CCTP.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Mobilier des chambres
1) Description succincte :
Sommiers pour lits alzheimer, table de chevet, table à manger au lit, commode, chiffonnier, table bureau, chaise bridge, fauteuil de repos, repose-pieds, potence orientable, tige porte sérum
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39516000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Matelas prévention d'escarres classe 1b et classe 2
1) Description succincte :
Matelas prévention d'escarre classe 1b, matelas prévention d'escarre classe 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39143112.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Mobilier pour les lieux de vie communs
1) Description succincte :
Canapé, fauteuil, chaise bridge, table rectangulaire "repas", table carrée "repas" 80cm, table repas ronde environ 120cm, table repas ronde environ 90cm, table basse,meuble tv, bibliothèque ouverte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39516000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Mobilier extérieur
1) Description succincte :
Fauteuil d'extérieur, guéridon, chaise d'extérieur, banc d'extérieur, table repas d'extérieur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39516000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Textiles
1) Description succincte :
Voilages chambres résidents, rideaux locaux administratifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Décoration murale
1) Description succincte :
Toile décorative grand format, toile décorative moyen format, table décorative petit format
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19212300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Mobilier des locaux destinés au personnel
1) Description succincte :
Petite table rectangulaire, grande table rectangulaire, chaise coque, chaise simple, chaise pliante, buffet 2 portes, vestiaire catégorie industrie salissante
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39516000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Mobilier à caractère administratif
1) Description succincte :
Bureau avec retour, bureau droit, caisson métallique mobile, desserte informatique, table 500x500mm, table rectangulaire 1200x500mm, armoire haute à rideaux verticaux, armoire basse à rideaux verticaux dimensions H980 * L 1000 * P440 mm, armoire basse à rideaux verticaux dimensions H980 * L 1000 * P50mm, fauteuil de travail, chaise de travail, tabouret à vérin, chaise visiteur, chaise pliante, table pliante pour évènements, chariot de stockage tables pliantes pour évènements, chaise pliante pour évènements, chariot de stockage chaises pliantes pour évènements, armoire à clefs murale 60 clés, armoire à clés murale 30 clés, porte-manteaux, cloison mobile, horloges
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39516000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Matériel de soins : chariots médico-techniques
1) Description succincte :
chariot de soins, chariot d'urgence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Matériel de soins relatif au nursing
1) Description succincte :
chariot de change, brancard douche, chaise douche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Chariots distribution repas à air pulsé
1) Description succincte :
Chariots distribution repas à air pulsé 2 compartiments de 3 niveaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Signalétique extérieure et intérieure
1) Description succincte :
Signalétique extérieure, signalétique intérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35123000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Restauration : Equipement des offices
1) Description succincte :
Fontaine à eau
Support raclettes
Porte sac poubelle mobile
Armoire froide inox avec disque enregistreur
Réfrigérateurs ménagers environ 220L
Réfrigérateurs ménagers environ 348L
Four de remise en température 10NX
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Lave vaisselles professionnels et équipement de laverie
1) Description succincte :
Lave vaisselles professionnels et équipement de laverie
Lave vaisselle à capot
Table adossée entrée laveuse
Table adossée sortie laveuse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Distributeurs de boissons chaudes
1) Description succincte :
Distributeur automatique boissons chaudes une sortie
Distributeur automatique boissons chaudes deux sorties
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Petites vaisselles et équipements
1) Description succincte :
Armoire vaisselle
Desserte inox 3 niveaux
Chariot pour panier vaisselle
Rayonnage sur roulette
Chariot roll épicerie
Pichet isotherme inox 2 litres
Pichet isotherme inox 1 litre
Bac polycarbonate GN1/4 prof 100
Bac polycarbonate GN1/1 prof 100
Bac polycarbonate GN1/2 prof 200
Spatule large coudée
Corbeille à pain polypropylène
Planche à découper en polyéthylène
Range couverts en polycarbonate fermé
Range couverts en polycarbonate ouvert
Corbeille à fruits en polypropylène
Assiette porcelaine blanche diamètre 14cm
Compotier porcelaine blanche
Assiette rectangle à bords plats
Fouet ménager
Assiette rectangle porcelaine thermo contact
Poêle diamètre 32cm
Poêle diamètre 24cm
Casserole
Faitout avec couvercle
Moule à manqué rond anti-adhésif
Moule à cake rond anti-adhésif
Moule à tarte en porcelaine blanche diamètre 28cm
Moule à tarte en porcelaine blanche diamètre 32cm
Plat à gratin à four 39/23cm
Plat à gratin à four 33/20cm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Equipements hygiène des locaux
1) Description succincte :
Monobrosse bi/vitesses
Aspirateur à poussière
Aspirateur à eau
Aspirateur dorsal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713430.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Equipements semi-professionnels d'hygiène des locaux
1) Description succincte :
Machine à laver
Sèche linge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42716000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Auto-laveuses
1) Description succincte :
Autolaveuse à conducteur accompagnant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713410.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Chariots ménage et centrales de désinfection
1) Description succincte :
Chariot ménage ECH
Chariot ménage ECH "sécurisé"
Chariots ménage AS
Centrale de nettoyage et de désinfection
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42995000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Pompes doseuses
1) Description succincte :
Appareil de dosage produit détergent/désinfectant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42995000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Electroménagers
1) Description succincte :
Four catalyse
Réfrigérateur top
Lave vaisselle ménager sous meuble
Congélateur coffre
Lave linge
Sèche linge à condensation
Table de cuisson
Hotte aspirante
Presse agrumes
Robot mixeur
Bouilloire
Cafetière électrique
Micro onde ménager
Centrifugeuse ménagère
Four électrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Hifi
1) Description succincte :
Chaine hifi
Poste radio CD
Télévision écran plat 107cm
Télévision écran plat 70cm
Lecteur DVD
Vidéo projecteur
Ecran de projection
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Coiffure
1) Description succincte :
Bac à shampoing
Fauteuil bac à shampoing
Fauteuil de coiffure
Coiffeuse
Bac à shampoing
Fauteuil bac à shampoing
Fauteuil de coiffure
Coiffeuse
Tabouret
Séchoir sur bras
Séchoir sur pied
Fauteuil roulant dossier inclinable
Armoire bureau portes coulissantes sécurisées
Porte manteaux
Séchoir professionnel
Table de service
Porte rouleaux
Tondeuse professionnelle
Serviettes de toilette (50X85)
Peignoir de coiffure
Peigne de coupe
Peigne à queue
Peigne fourchette
Brosse ronde de différent diamètre
Brosse plate
Coffret de 2 Ciseaux
Balai à cou
Miroir rond
Filet de mise en plis
Sachets de bigoudis à permanente de différent diamètre
Boîte de piques à mise en plis
Boîte de pinces
Sachets de bigoudis à mise en plis de différent diamètre
Lot éponge pour permanente
Bonnet pour permanente
Boîte de Papier pointe
Bol pour teinture
Pinceau pour teinture
Bol pour permanente
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18443300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Containers poubelles
1) Description succincte :
Containers poubelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Petits équipements extérieurs
1) Description succincte :
Parasols, pieds de parasol, tonnelles en toile, pots de fleurs, balconnières, bancs décoratifs, vannes extérieures d'arrivée d'eau, barbecue extérieur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39150000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : Matériels d'aide à la déambulation et au déplacement
1) Description succincte :
coussin classique fauteuil standard M
tour d'assiette
rouleau antidérapant 20cmx9cm
coussin à mémoire de forme galbé
fauteuil roulant action 3 dossier inclinable 46 cm
fauteuil confort type azaléa 44 cm
fauteuil roulant standard bas dossier inclinable 46 cm
guidon de transfert
drap de translation long 200
drap de rehaussement court
drap one way fauteuil
talonnière A.P.E. avec élément anti équin
dosseret mémoire de forme pour fauteuil
rehausseur de WC
sangles de contention pelvienne
lot de coussin de positionnement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Chariot de distribution repas par thermo contact repas en liaison froide
1) Description succincte :
Chariot de distribution repas plateaux à contact
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : Chariot petit déjeuner
1) Description succincte :
Chariot petit déjeuner
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Affichage
1) Description succincte :
Chevalet de type trottoir
Tableau ardoise noire avec entourage bois
Tableau blanc 1500x1000
Tableau blanc 900x900
Chevalet de conférence
Vitrine d'affichage
Panneau d'affichage
Présentoir
Tableau liège 60x90cm
Tableau liège 45x60cm
Tableau liège 90x120cm
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192170.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : Rayonnage - rangement
1) Description succincte :
Etagères galvanisées 1000x2000x500, étagères galvanisées 2000x500, étagères alu caillebotis, armoire de sécurité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39152000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : Equipement espace snoezelen
1) Description succincte :
Chariot Snoezelen
Articles Snoezelen pour chariot
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : Equipement bien être - désinfection
1) Description succincte :
Baignoire thérapeutique
Lave Bassin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande.
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Ferme
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financement : Ressources propres de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 40.
3. délai d'exécution
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/023.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
████
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Seuls les formats de fichiers informatiques de type pdf, doc, xls seront acceptés. Ils ne doivent pas comporter de macros et pourront être compressés dans des fichiers d'archive au format zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, F-30941 Nîmes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 39 27 86
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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