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30 maintenance et entretien des installations de chauffage, production ecs, rafraichissement d'air et vmc et adoucisseur et balnéo pour le compte de l'Hôpital Local à Uzès 30 maintenance et entretien des installations de chauffage, production ecs, rafraichissement d'air et vmc et adoucisseur et balnéo pour le compte de l'Hôpital Local à Uzès maintenance et entretien ...
Hôpital Local d'Uzès 30701Uzès marches@hopital-local-uzes.fr 0466225379
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30 maintenance et entretien des installations de chauffage, production ecs, rafraichissement d'air et vmc et adoucisseur et balnéo pour le compte de l'Hôpital Local à Uzès

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Marché public ou privé
Référence du marché : 222342

Date de clôture estimée : 22/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-176544
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital Local d'Uzès.
Correspondant : M. le directeur, 1&2 avenue foch B.P. 81050, 30701 Uzès Cedex, tél. : 04-66-63-77-03, télécopieur : 04-66-22-53-79, courriel : marches@hopital-local-uzes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://agysoft.marcoweb.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : maintenance et entretien des installations de chauffage, production ecs, rafraichissement d'air et vmc et adoucisseur et balnéo.

Catégorie de services : 1.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2013.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Ferme
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financement : Ressources propres de l'etablissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés sont conclus à compter du 01/01/13 jusqu'au 31/12/13.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 octobre 2012, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012/021.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dce est à télécharger par les candidats via la plateforme: http://agysoft.marcoweb.fr.

Date limite d'obtention : 22 octobre 2012, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hopital d'uzès.
510 route de nimes, 30701 Uzes, tél. : 04-66-63-77-01.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nimes 16 avenue feuchères, 30941 Nimes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-39-27-86.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Maintenance et entretien des installations de chauffage, production ecs, rafraichissement d'air et vmc.
Lot 2 - Maintenance et entretien des adoucisseurs et balnéo

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