Centrale des marchés
marché de fourniture et services dont l'objet principal est la gestion des installations de : chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire, climatisation, traitement d'eau des réseaux chauffage, vapeur, climatisation, et eau 30 gestion des installations du Centre hospitalier le Mas Careiron à Uzès ville : Uzès Cedex. code_postal : 30701 lieu : chemin du Paradis - B.P. 56 pays : F-
Centre hospitalier le Mas Careiron 30701Uzès
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Marché de fourniture et services dont l'objet principal est la gestion des installations de : chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire, climatisation, traitement d'eau des réseaux chauffage, vapeur, climatisation, et eau

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 797327

Date de clôture estimée : 14/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/13)
13-141333
JOUE (14/08/13)
274446-2013
SOURCEWEB (12/08/13)
SOURCEWEB (12/08/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier le Mas Careiron, chemin du Paradis - B.P. 56, à l'attention de mr le directeur, F-30701 Uzès Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SERGIE, les Portes de ville Active Bâtiment E, contact : bernard favier, F-30900 Nimes. Tél. : (+33) 4 66 29 12 39. E-mail : bernard.favier@sergie.fr. Fax : (+33) 4 66 29 12 28

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier LE MAS Careiron, chemin du Paradis - B.P. 56, contact : cellule Marchés, F-30701 Uzès Cedex. Tél. : (+33) 4 66 62 69 00. E-mail : achat.careiron@ch-uzes.fr. Fax : (+33) 4 66 62 60 67. URL : http://www.achat-hopital.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier LE MAS CAREIRON, chemin du Paradis - B.P. 56, à l'attention de cellule Marchés, F-30701 Uzès Cedex. E-mail : achat.careiron@ch-uzes.fr. URL : http://www.achat-hopital.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de fourniture et services dont l'objet principal est la gestion des installations de :
chauffage, production et distribution d'eau chaude sanitaire, climatisation, traitement d'eau des réseaux chauffage, vapeur, climatisation, et eau chaude sanitaireproduction de vapeur, installations frigorifiques de la cuisine du Mas Careiron.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements gérés par le CH Le Mas Careiron.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de fourniture et services dont l'objet principal est la gestion des installations de :
– Chauffage ;
– Production et distribution d'eau chaude sanitaire ;
– Climatisation ;
– Traitement d'eau des réseaux chauffage, vapeur, climatisation, et eau chaude sanitaire ;
– Production de vapeur ;
– Installations frigorifiques de la cuisine du mas careiron.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 67(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sauf renoncement du Titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance sera effectué dans les cas
et selon les modalités stipulés aux Articles 87 à 90 du Code des Marchés Publics.
Le MARCHÉ sera financé sur les fonds propres du Pouvoir Adjudicateur.
Paiement par mandats administratifs
Les conditions de paiement du Marché sont définies au CCAP.
Les sommes dues au Titulaire seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception
des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Au delà du délai de paiement de 50 jours, il sera dû au Titulaire par jour de retard, le règlement d'intérêts
moratoires calculés par application du taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont
commencé à courir, majoré de deux points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement d'entreprises est autorisé, un mandataire commun sera alors désigné.
En application de l'article 51-vi du Code des Marchés Publics (Décret 2006-975 du 1er août 2006, dans sa
dernière version consolidée), un candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres pour le Marché ou un
de ses lots en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs
groupement(s). À défaut, de telles offres seront rejetées.
Le Pouvoir Adjudicateur souhaite imposer, quelle que soit la forme du groupement lors de la candidature, la
transformation en groupement solidaire, si le Marché est attribué à ce groupement. La transformation sera faite
après attribution du Marché, conformément à l'article 51-vii du Code des Marchés Publics (Décret 2006-975 du
1er août 2006 dans sa dernière version consolidée).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivantes prévues aux Articles 44 et 45 du Code des Marchés publics
(Décret 2006-975 du 1er août 2006 dans sa dernière version consolidée) :
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du
commerce ou de la profession :
– Pour candidat individuel ou groupement : lettre de candidature ou déclaration DC 1 dûment complétée datée et signée.
– Un dossier particulier pour chaque membre du groupement (oucandidat individuel) comprenant : la déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée, imprimé Dc2.
– Un extrait K bis
– Un relevé d'identité Bancaire
– Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet (article 44-1 du Code des Marchés Publics).
– Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (article 44-2 du Code des Marchés Publics) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
– Une attestation sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à 16 du code du travail si le candidat y est soumis (article 45-4 du Code des Marchés Publics)
– Les pouvoirs donnés à la personne habilitée pour engager lecandidat (article 45.1 du Code des Marchés Publics).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le Marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justificatif d'une assurance pour risque professionnel.
– Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
– Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références seront accompagnées de tout document permettant de juger la capacité du candidat pour assurer les prestations objet du présent Marché.
Indication des titres d'études et professionnelles de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
– Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de Marché de même nature.
– Certificats de qualifications professionnelles ou équivalents, (la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés à son égard. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de celui-ci.
Il est précisé que certains des renseignements sollicités peuvent être apportés au moyen de formulaires non obligatoires (série Dc) mis en ligne par le Ministère de l'économie, des Finances et de l'industrie, sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
S 10-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 octobre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes, 16, avenue Feuchères - cS 88010, F-30941 Nimes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Nimes, 16, avenue Feuchères - cS 88010, F-30941 Nimes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous