A proximité de Uz 65400 Hautes Pyrenees
Acheteur : COMMUNE D'ARGELES GAZOST
6 Place De La Republique
65400 Argeles Gazost
Tel : 0562972266
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 13/06/2026  
Secteurs d'activité
Études techniques.

REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES, D'UN DIAGNOSTIC AMONT ET D'UN PLAN D'ACTIONS POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS DANS LE BASSIN DE LA STATION D'ARGELES-GAZOST

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/05/2026
JOUE - 335996-2026
335996-2026 - Mise en concurrence
France – Études techniques – REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES, D'UN DIAGNOSTIC AMONT ET D'UN PLAN D'ACTIONS POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS DANS LE BASSIN DE LA STATION D'ARGELES-GAZOST
OJ S 94/2026 18/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNE D'ARGELES GAZOST
Adresse électroniquesecretariat@mairie-argeles-gazost.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreREALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES, D'UN DIAGNOSTIC AMONT ET D'UN PLAN D'ACTIONS POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS DANS LE BASSIN DE LA STATION D'ARGELES-GAZOST
DescriptionGROUPEMENT DE COMMANDE des communes d'Adast, Arcizans-Avant, Argelès-Gazost, Ayros-Arbouix, Gez-Argelès, Lau-Balagnas, Saint-Savin, Vier-Bordes et Préchac Coordonnateur : Mairie d'Argelès-Gazost
Identifiant de la procédure2cba4eb9-a1d4-4001-8e99-bcb73ba3ebb4
Identifiant interne2026_PI/ASS-001
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZa du Tilhos  
VilleArgeles Gazost
Code postal65400
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreREALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES, D'UN DIAGNOSTIC AMONT ET D'UN PLAN D'ACTIONS POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS DANS LE BASSIN DE LA STATION D'ARGELES-GAZOST
DescriptionGROUPEMENT DE COMMANDE des communes d'Adast, Arcizans-Avant, Argelès-Gazost, Ayros-Arbouix, Gez-Argelès, Lau-Balagnas, Saint-Savin, Vier-Bordes et Préchac Coordonnateur : Mairie d'Argelès-Gazost
Identifiant interneS-PF-41765
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
Options
Description des optionsTo 1: Investigations complémentaires (phase 2-Bis)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZa du Tilhos  
VilleArgeles Gazost
Code postal65400
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/07/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMairie Argeles-Gazost
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5505DB1F-BC1F-1004-E00B945A352CB447
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOMMUNE D'ARGELES GAZOST
Numéro d’enregistrement4078
Adresse postale6 Place De La Republique
VilleArgeles Gazost
Code postal65400
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Point de contactVALLIN Gaëlle
Adresse électroniquesecretariat@mairie-argeles-gazost.com
Téléphone0562972266
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement5505DB40-A19A-EACE-A37A2ED829ACF62C
Adresse postale50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone0559849440
Télécopieur0559024993
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement5505DB51-FDFC-5726-0C0D4AB4DC538238
Adresse postale50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone0559849440
Télécopieur0559024993
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis923449ff-21ef-4074-adbb-73213e4f6040  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/05/2026 18:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis335996-2026
Numéro de publication au JO S94/2026
Date de publication18/05/2026