Centrale des marchés
Marché de service à bons de commande : enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries Marché de service à bon de commande pour l'enlèvement, le transport et le trairement des déchets collectés sur les 3 déchetteries du Syndicat. cp : 19200 mel : sirtom.ussel.vdwxavier@orange.fr...
SIRTOM de la Région d'Ussel 19200Ussel sirtom.ussel.vdwxavier@orange.fr 05 55 72 59 63
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Marché de service à bons de commande : enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1654848

Date de clôture estimée : 13/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/09/15)
306743-2015
BOAMP (27/08/15)
15-131857
Département(s) de publication : 19
Annonce No 15-131857 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SIRTOM de la Région d'Ussel, z.i de l'empereur, à l'attention de van de wiel xavier, F-19200 Ussel. Tél. (+33) 5 55 96 28 81. E-mail : sirtom.ussel.vdwxavier@orange.fr. Fax (+33) 5 55 72 59 63.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Sirtom d'Ussel, z.i de l'empereur, à l'attention de M. le directeur, F-19200 Ussel. Tél. (+33) 5 55 96 28 81. E-mail : sirtom.ussel@wanadoo.fr. Fax (+33) 5 58 72 59 63.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Environnement.
Autre : Gestion des Déchets.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
marché de service à bons de commande : enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les déchetteries du SIRTOM d'ussel.
 
 
Code NUTS FR.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
marché de service à bon de commande pour l'enlèvement, le transport et le trairement des déchets collectés sur les 3 déchetteries du Syndicat.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
90500000, 90512000, 34928480, 90511100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
voir descriptif des lots et quantitatif collecté/traité 2014 dans le DCE.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : le lot no4 : gestion des cartons sera attribué mais effectif qu'en cas d'impossibilité de réalisation en régie par le syndicat en cours de marché.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2018.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Déchets Verts
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetteries de Meymac ,Neuvic et Ussel- Services techniques Ussel- Services Espaces Verts Ussel- Service Espaces Verts CAT d'Ussel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
90500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
a titre indicatif, tonnage 2014 = 1900 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Bois en mélange
 
1)
Description succincte
 
 
- Déchetterie de Neuvic
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 236 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Ferrailles et batteries
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetteries de Meymac, Neuvic et Ussel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnages 2014 : ferrailles = 311 T et batteries = 12.5 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Cartons (option)
 
1)
Description succincte
 
 
- Déchetteries de Meymac, Neuvic et Ussel.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 135 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Ce lot sera attribué mais ne deviendra effectif qu'en raison d'un défaut deréalisation en régie par le Syndicat.

LOT no 5 intitulé : Tout-Venant
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetteries de Meymac, Neuvic et Ussel - Aire d'accueil des gens du voyage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnages 2014 : Déchetteries = 1391 T et Aire GV = 4 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Gravats
 
1)
Description succincte
 
 
- Déchetteries de Meymac et de Neuvic
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 443 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : DMS/DTQD
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetterie de Neuvic
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 5.5 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir DCE.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir DCE.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir DCE.
III.2.4)
Marchés réservés :
 
 

Non.


III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
 
 
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
 
 
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. rapidité d'exécution et réactivité. Pondération : 30.
     3. valeurs techniques et références. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Marché déchetteries no 16002.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 novembre 2015 - 12:00.
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
13 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 60 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.aout/Sepembre 2018.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. (+33) 5 55 33 91 55. Adresse internet : http://http//limoges.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 55 33 91 60.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
27 août 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SIRTOM de la Région d'Ussel, z.i de l'empereur, à l'attention de van de wiel xavier, F-19200 Ussel. Tél. (+33) 5 55 96 28 81. E-mail : sirtom.ussel.vdwxavier@orange.fr. Fax (+33) 5 55 72 59 63.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Sirtom d'Ussel, z.i de l'empereur, à l'attention de M. le directeur, F-19200 Ussel. Tél. (+33) 5 55 96 28 81. E-mail : sirtom.ussel@wanadoo.fr. Fax (+33) 5 58 72 59 63.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Environnement.
Autre : Gestion des Déchets.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
marché de service à bons de commande : enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les déchetteries du SIRTOM d'ussel.
 
 
Code NUTS FR.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
marché de service à bon de commande pour l'enlèvement, le transport et le trairement des déchets collectés sur les 3 déchetteries du Syndicat.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
90500000, 90512000, 34928480, 90511100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
voir descriptif des lots et quantitatif collecté/traité 2014 dans le DCE.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : le lot no4 : gestion des cartons sera attribué mais effectif qu'en cas d'impossibilité de réalisation en régie par le syndicat en cours de marché.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2018.

LOT no 1 intitulé : Déchets Verts
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetteries de Meymac ,Neuvic et Ussel- Services techniques Ussel- Services Espaces Verts Ussel- Service Espaces Verts CAT d'Ussel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
90500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
a titre indicatif, tonnage 2014 = 1900 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Bois en mélange
 
1)
Description succincte
 
 
- Déchetterie de Neuvic
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 236 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Ferrailles et batteries
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetteries de Meymac, Neuvic et Ussel
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnages 2014 : ferrailles = 311 T et batteries = 12.5 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Cartons (option)
 
1)
Description succincte
 
 
- Déchetteries de Meymac, Neuvic et Ussel.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 135 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Ce lot sera attribué mais ne deviendra effectif qu'en raison d'un défaut deréalisation en régie par le Syndicat.

LOT no 5 intitulé : Tout-Venant
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetteries de Meymac, Neuvic et Ussel - Aire d'accueil des gens du voyage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnages 2014 : Déchetteries = 1391 T et Aire GV = 4 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Gravats
 
1)
Description succincte
 
 
- Déchetteries de Meymac et de Neuvic
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 443 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : DMS/DTQD
 
1)
Description succincte
 
 
- Dechetterie de Neuvic
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
92500000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
A titre indicatif tonnage 2014 = 5.5 T
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir DCE.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir DCE.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir DCE.
III.2.4)
Marchés réservés :
 
 

Non.


III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
 
 
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
 
 
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. rapidité d'exécution et réactivité. Pondération : 30.
     3. valeurs techniques et références. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Marché déchetteries no 16002.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 novembre 2015 - 12:00.
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
13 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 60 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.aout/Sepembre 2018.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. (+33) 5 55 33 91 55. Adresse internet : http://http//limoges.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 55 33 91 60.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
27 août 2015.
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