Centrale des marchés
19 Fourniture de denrées alimentaires pour 2015-2016 à Ussel 19 Fourniture de denrées alimentaires pour 2015-2016 à Ussel code_postal : 19200 ville : Ussel lieu : 26 avenue Marmontel
Mairie d'Ussel 19200Ussel marches@ussel19.fr
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19 Fourniture de denrées alimentaires pour 2015-2016 à Ussel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395619

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/02/15)
52011-2015
BOAMP (12/02/15)
15-20502

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Mairie d'Ussel, 26 avenue Marmontel, à l'attention de Mlle TROMEUR Angélique, F-19200 Ussel. Tél. : (+33) 5 55 46 54 42. E-mail : marches@ussel19.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ussel19.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de denrées alimentaires pour 2015-2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : cuisine centrale, 19200 Ussel.
Code NUTS : FR631.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires pour 2015-2016.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03000000, 15130000,15300000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 490 000 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité environnementale (note globale sur 20). Pondération : 3.
2. qualité des produits (note globale sur 20). Pondération : 3.
3. logistique et réactivité (note globale sur 20). Pondération : 2.
4. prix (note sur 20). Pondération : 1.
5. echantillons présentés (note sur 20). Pondération : 1.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-FCS-03.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 205-362594 du 24/10/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015 01-1

Lot n° : 1

Intitulé : Crémerie ordinaire
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA PASSION FROID, F-,69805 Saint-priest.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 30 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-2

Lot n° : 2

Intitulé : Crémerie issue de l'agriculture biologique
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LODI PRODUITS FRAIS, F-,46400 Saint-céré.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 20 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-4

Lot n° : 4

Intitulé : Fruits et légumes
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GAUTIER-PRIMEX, F-,19270 Ussac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 45 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-6

Lot n° : 6

Intitulé : Viandes surgelées
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BRAKE, F-,69760 Limonest.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 35 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-7

Lot n° : 7

Intitulé : Viandes fraîches (boeuf)
V.1) Date d'attribution du marché : 15 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MECHIN, F-,19200 Ussel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 35 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-8

Lot n° : 8

Intitulé : Viandes fraîches (veau)
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MECHIN, F-,19200 Ussel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 35 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-9

Lot n° : 9

Intitulé : Viandes fraîches (porc)
V.1) Date d'attribution du marché : 15 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MECHIN, F-,19200 Ussel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 40 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-10

Lot n° : 10

Intitulé : Viandes fraîches (agneau)
V.1) Date d'attribution du marché : 15 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MECHIN, F-,19200 Ussel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 30 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-11

Lot n° : 11

Intitulé : Volailles Label Rouge
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BLASON D'OR, F-,24100 Saint-laurent des vignes.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 35 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-12

Lot n° : 12

Intitulé : Charcuterie
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA PASSION FROID, F-,69805 Saint-priest.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 20 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-13

Lot n° : 13

Intitulé : Poissons surgelés
V.1) Date d'attribution du marché : 15 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DAVIGEL, F-,76201 Dieppe.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 30 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-14

Lot n° : 14

Intitulé : Surgelés
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
KRILL, F-,19105 Brive la gaillarde.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 45 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-15

Lot n° : 15

Intitulé : Epicerie sèche
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA EPISAVEURS, F-,33610 Cestas.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 70 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2015 01-16

Lot n° : 16

Intitulé : Opération "fruits à la récré"
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GAUTIER-PRIMEX, F-,19270 Ussac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 20 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le lot 3 : Fruitière laiterie a été déclaré sans suite, toutes les offres reçues ayant été déclarées irrégulières.
Le lot 5 : Pains a été déclaré infructueux et a été relancé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles 27 et 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 février 2015.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 204 B, annonce n° 204 du 23 octobre 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges, 1 cours vergnaud, F-87000 Limoges E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision.
Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Limoges, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.
En cas de référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Conformément à la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation (req. n°291545), tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ; qu'à partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 9 février 2015.

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