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Réhabilitation du centre touristique de l'Abeille - VVF - Tranche 2Relance des lots :- Lot 1 déclaré sans suite- Lot 4 déclaré infructueux- Lot 5 déclaré infructueux et scindé en lots 5A et 5 Réhabilitation du centre touristique de l'Abeille - VVF - Tranche 2Relance des lots :- Lot 1 déclaré sans suite- Lot 4 déclaré infructueux- Lot 5 déclaré infructueux et scindé en lots 5A et 5B- Lot...
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Réhabilitation du centre touristique de l'Abeille - VVF - Tranche 2Relance des lots :- Lot 1 déclaré sans suite- Lot 4 déclaré infructueux- Lot 5 déclaré infructueux et scindé en lots 5A et 5

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5068756

Date de clôture estimée : 20/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/12/19)
19-183354
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 19
Annonce No 19-183354
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC HAUTE CORREZE COMMUNAUTE.
 Correspondant : Mme Angélique TROMEUR, 23 parc d'activites du bois saint michel 19200 Ussel, tél. : 05-55-95-35-44, courriel : Atromeur@hautecorrezecommunaute.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réhabilitation du centre touristique de l'abeille - vVF - tranche 2
relance des lots :
- lot 1 déclaré sans suite
- lot 4 déclaré infructueux
- lot 5 déclaré infructueux et scindé en lots 5a et 5b
- lot 9 déclaré sans suite
- lot 10 déclaré sans suite
.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262690.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRI21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : réhabilitation du centre touristique de l'abeille - vVF - tranche 2
relance des lots :
- lot 1 déclaré sans suite
- lot 4 déclaré infructueux
- lot 5 déclaré infructueux et scindé en lots 5a et 5b
- lot 9 déclaré sans suite
- lot 10 déclaré sans suite.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 14 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : une avance est accordée au titulaire du marché quel que soit le montant initial du marché (article R.2191-4 du code de la commande publique). Le régime de l'avance forfaitaire est prévu suivant les dispositions applicables en la matière : conditions, mise en œuvre, montant et remboursement.
il est cependant précisé ici que :
- le "Montant (T.T.C.) des prestations réalisées en propre " s'entend hors sous-traitants,
- le virement bancaire de l'avance forfaitaire intervient dans le délai de 30 jours comptés à partir de la date de notification du marché, à condition que le titulaire du marché ait produit l'engagement d'une garantie à première demande, à concurrence de 100 % du montant de l'avance, ou une caution personnelle et solidaire,
- le montant de l'avance forfaitaire est fixé à 15 % du montant du marché (T.T.C.),
- le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées selon le délai légal en vigueur à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le mode de règlement choisi par le Maître d'ouvrage est le virement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 janvier 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-014.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 décembre 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jlLQdz4jZV.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges 1, Cours Vergnaud 87000 Limoges, tél. : 05-55-33-91-55, courriel : Greffe.ta-limoges@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 : Désamiantage.
Désamiantage
Informations complémentaires : lot initial déclaré sans suite : relance avec nouveaux CCTP et DPGF.
C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 4. - lot 4 : Charpente bois - murs à ossatures bois - couvertures.
Charpente bois - murs à ossatures bois - couvertures
Informations complémentaires : lot initial déclaré infructueux.
C.P.V. - Objet principal : 45260000
Objets supplémentaires : 44191000
45261210.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 5A. - lot 5a : Menuiseries extérieures PVC.
Menuiseries extérieures PVC
Informations complémentaires : lot 5 initial déclaré infructueux.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 5B. - lot 5b : Menuiseries extérieures alu - serrurerie.
Menuiseries extérieures alu - serrurerie
Informations complémentaires : lot 5 initial déclaré infructueux.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 9. - lot 9 : Élévateur.
Élévateur
Informations complémentaires : lot initial déclaré sans suite
une PSE est prévue sur ce lot : Extension contrat d'entretien.
C.P.V. - Objet principal : 42416100.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 10. - lot 10 : Electricité.
Electricité
Informations complémentaires : lot 10 initial déclaré sans suite et relance avec nouveaux CCTP et DPGF.
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Mots descripteurs : Bâtiment
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