Centrale des marchés
Prestations d'entretien des sites et sentiers communautaires Prestations d'entretien des sites et sentiers communautaires mel : atromeur@hautecorrezecommunaute.fr contact : TROMEUR Angélique correspondant : Mme Angélique TROMEUR adresse : 23 PARC D'...
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Prestations d'entretien des sites et sentiers communautaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5222473

Date de clôture estimée : 16/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/02/20)
20-28266
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 19
Annonce No 20-28266
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC HAUTE CORREZE COMMUNAUTE.
 Correspondant : Mme Angélique TROMEUR, 23 parc d'activites du bois saint michel 19200 Ussel, tél. : 05-55-95-35-44, courriel : Atromeur@hautecorrezecommunaute.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations d'entretien des sites et sentiers communautaires.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 77310000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRI21.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations d'entretien des sites et sentiers communautaires.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Conditions de participation : 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mars 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-022.

Renseignements complémentaires : attention : Les lots 1, 4, 5, 6, 7, 9 et 11 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 février 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_a5i2NRthVI.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges 1, Cours Vergnaud 87000 Limoges, tél. : 05-55-33-91-55, courriel : Greffe.ta-limoges@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 : Entretien des 7 sites paysagers des gorges de Haute-Dordogne.
Entretien des 7 sites paysagers des gorges de Haute-Dordogne
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 8 500,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 2. - lot 2 : Entretien de la Tourbière du Longeyroux.
Entretien de la Tourbière du Longeyroux
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 4 500,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 3. - lot 3 : Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Meymac.
Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Meymac
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 9 200,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 4. - lot 4 : Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Neuvic.
Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Neuvic
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 19 200,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 5. - lot 5 : Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Bort les Orgues.
Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Bort les Orgues
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 10 000,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 6. - lot 6 : Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Ussel.
Entretien du balisage et des assises des itinéraires de rando pédestres - secteur Ussel
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 11 000,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 7. - lot 7 : Entretien du réseau VTT - secteur Liginiac.
Entretien du réseau VTT - secteur Liginiac
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 7 500,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 8. - lot 8 : Entretien du réseau VTT - secteur Haute-Corrèze.
Entretien du réseau VTT - secteur Haute-Corrèze
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 16 700,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 9. - lot 9 : Entretien de la maison de santé et de l'antenne de Neuvic.
Entretien de la maison de santé et de l'antenne de Neuvic
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 1 400,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 10. - lot 10 : Course d'orientation.
Course d'orientation
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 1 800,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) 11. - lot 11 : Entretien du balisage et des assises des itinéraires de randonnées pédestres - secteur Millevaches, Sources de la Creuse.
Entretien du balisage et des assises des itinéraires de randonnées pédestres - secteur Millevaches, Sources de la Creuse
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant de commande du lot est limité à euro(s) 8 500,00 (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 77310000.
Mots descripteurs : Espaces verts
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