A proximité de Urzy 58130 Nievre
Acheteur : Communauté d'Agglomération de NEVERS
124 Route de Marzy CS90041
58027 Nevers cedex
Tel : +33 386684487
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 28/02/2025  
2 Lots
Lot 1
LOT 1 : Sans plomb, Gazole routier en station service avec cartes accréditives
Lot 2
LOT 2 : Fourniture et livraison d?additif type AD blue® ou équivalent pour véhicules soumis a des arrêts fréquents, roulant par temps froid ou à faible charge
Secteurs d'activité
Essence sans plomb.
Gasoils.
Carburant diesel.
Cartes accréditives.

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DE NEVERS AGGLOMERATION

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/01/2025
JOUE - 64575-2025
64575-2025 - Mise en concurrence
France – Essence sans plomb – FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DE NEVERS AGGLOMERATION
OJ S 21/2025 30/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération de Nevers
Adresse électroniquemarches.publics@villenevers.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DE NEVERS AGGLOMERATION
DescriptionFOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DE NEVERS AGGLOMERATION
Identifiant de la procéduredc7eb03f-7a45-42c8-9d99-91181d6388cd
Identifiant interneAO25-04
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédureAppel d'offres ouvert en application des articles L.21242 et R.21242 et R.21611 à R.21615 du Code de la Commande Publique
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09134000 Gasoils, 30163000 Cartes accréditives, 09134200 Carburant diesel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale124 route de Marzy  
Ville58027
Code postalNevers
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre7 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 : Sans plomb, Gazole routier en station service avec cartes accréditives
DescriptionSans Plomb (E5 : SP95-SP98, E10 : SP95-E10), Gazole (B7 ? B10) en station service avec cartes accréditives Montant maximum annuel 1 800 000 ? HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09134000 Gasoils, 30163000 Cartes accréditives
Options
Description des optionsreconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale124 route de Marzy  
VilleNevers
Code postal58027
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre7 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Valeur fixe (total)50

Critère
TypeQualité
DescriptionPraticités des services proposés
Valeur fixe (total)30

Critère
TypeQualité
DescriptionOutils de gestion des cartes
Valeur fixe (total)20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.ternumbfc.fr/
Canal de communication ad hoc
NomTerritoires Numériques Bourgogne FrancheComté ARNIA
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.ternumbfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participationDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui traite les offresDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 : Fourniture et livraison d?additif type AD blue® ou équivalent pour véhicules soumis a des arrêts fréquents, roulant par temps froid ou à faible charge
DescriptionLot 2 : Additif pour véhicules soumis à des arrêts fréquents, roulant par temps froid ou à faible charge. Montant maximum annuel 50 000 ? HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Options
Description des optionsReconductions tacites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale124 route de Marzy - CS 90041  
VilleNEVERS cedex
Code postal58027
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Valeur fixe (par unité)50

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du produit
Valeur fixe (par unité)25

Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Valeur fixe (par unité)25
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.ternumbfc.fr/
Canal de communication ad hoc
NomTerritoires Numériques Bourgogne FrancheComté ARNIA
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.ternumbfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participationDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui traite les offresDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté d'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement24580440600107
Adresse postale124 route de Marzy - CS90041  
VilleNEVERS
Code postal58130
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Point de contactDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Adresse électroniquemarches.publics@villenevers.fr
Téléphone+33 386684487
Profil de l’acheteurhttps://marches.ternumbfc.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement172 100 059 00010
Adresse postale22 rue d'Assas - BP 61616  
VilleDijon
Code postal21016
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tadijon@juradm.fr
Téléphone+33 380739100
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement13001003601385
Adresse postaleDirection régionale des Finances publiques Auvergne Rhöne Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon 3 rue de la Charité  
VilleLYON cedex 2
Code postal69268
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactKahina BENTANAR
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone+33 472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielDirection de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Numéro d’enregistrement000000000
Adresse postale1 rue Marguerite Duras  
VilleNEVERS
Code postal58000
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Point de contactCéline PERRIN
Adresse électroniquemarches.publics@villenevers.fr
Téléphone+33 386684487
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd02be2d2-4fab-4aa2-8373-c801f7033081  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis28/01/2025 19:06:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis64575-2025
Numéro de publication au JO S21/2025
Date de publication30/01/2025