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REVISION DU POS VALANT ELABORATION DE PLU A UPAIX (05300)71410000-5 - Services d'urbanisme REVISION DU POS VALANT ELABORATION DE PLU A UPAIX (05300)71410000-5 - Services d'urbanisme mel : mairie-upaix@orange.fr cp : 05300 tel : 04-92-65-70-26 designation : mairie d'upaix fax :...
Mairie d'upaix 05300Upaix mairie-upaix@orange.fr 04 92 65 70 59
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REVISION DU POS VALANT ELABORATION DE PLU A UPAIX (05300)71410000-5 - Services d'urbanisme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1518863

Date de clôture estimée : 22/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/04/15)
15-60186
Avis de marché Département(s) de publication : 5 Annonce No 15-60186 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : mairie d'upaix. Correspondant :  jouve abel, Maire, rourebeau 05300 Upaixtél. : 04-92-65-70-26télécopieur : 04-92-65-70-59courriel : mairie-upaix@orange.fr. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché : revision du pos valant elaboration de plu a upaix (05300) 71410000-5 - services d'urbanisme . Lieu d'exécution : rourebeau, 05300 Upaix. Caractéristiques principales : la commune d'upaix souhaite réviser son Plan d'occupation des Sols (Pos) valant élaboration de PLU en intégrant les nouvelles dispositions règlementaires issues des lois Engagement National pour l'environnement (Ene) du 12 juillet 2010, pour un Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (Alur) du 24 mars 2014 et de la Loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la Forêt (Laaf) du 13 octobre 2014 Refus des variantes . Possibilité de présenter une offre pour un lot. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 22 mai 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info Lot 1 - revision du pos valant elaboration de Plu Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 0491134813 télécopieur : 0491811387 mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 0491134813 télécopieur : 0491811387 mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 avril 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE D'UPAIX. rourebeau,  05300 Upaix. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : MAIRIE D'UPAIX. rourebeau,  05300 Upaix, tél. : 04-92-65-70-26, télécopieur : 04-92-65-70-59, courriel : mairie-upaix@orange.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE D'UPAIX : M. Abel JOUVE MAIRE. rourebeau,  05300 Upaix, tél. : 04-92-65-70-26, télécopieur : 04-92-65-70-59, courriel : mairie-upaix@orange.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE D'UPAIX. rourebeau,  05300 Upaix, tél. : 04-92-65-70-26, télécopieur : 04-92-65-70-59, courriel : mairie-upaix@orange.fr. Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - REVISION DU POS VALANT ELABORATION DE PLU
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