1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Vente volontaire aux enchères publiques des vins des Hospices de Nuits-Saint-Georges.
Description: Vente volontaire aux enchères publiques des vins des Hospices de Nuits-Saint-Georges.
Identifiant de la procédure: e76a4c85-9592-4637-a51d-e7dfcbeaedca
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79957000 Services d'organisation de ventes aux enchères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79342200 Services de promotion
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE. »
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vente volontaire aux enchères publiques des vins des Hospices de Nuits-Saint-Georges
Description: Vente volontaire aux enchères publiques des vins des Hospices de Nuits-Saint-Georges
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79957000 Services d'organisation de ventes aux enchères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79342200 Services de promotion
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/05/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune
Numéro d’enregistrement: 20004782700015
Adresse postale: Avenue guigone de salins
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Pays: France
Téléphone: 0380244606
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d575e3f-1bd0-495b-945d-c221eb2d3ec2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2024 16:30:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 216592-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
