A proximité de Uchaud 30620 Gard
Acheteur : Commune de Bernis
30620 BERNIS
Tel : 0430065270
Secteurs d'activité
Élagage des arbres et taille des haies.
Services d'abattage d'arbres.
Élagage des arbres.

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de BERNIS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 107990-2026
107990-2026 - Résultats
France – Élagage des arbres – Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de BERNIS
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Bernis
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de BERNIS
DescriptionAccord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum Prestation de service pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de BERNIS
Identifiant de la procédure62a20caa-9b01-4550-b50d-3c0f54a4a85e
Identifiant interne004/2025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale17 Boulevard Charles Mourier  
VilleBernis
Code postal30620
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de BERNIS
DescriptionAccord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum Prestation de service pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de BERNIS
Identifiant interneS-PF-1733438
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale17 Boulevard Charles Mourier  
VilleBernis
Code postal30620
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementMarché conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois (la durée totale du marché ne peut excéder 4 ans)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCLEMENCON FERES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre120 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat0042025
TitreAccord cadre à bons de commande pour l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Bernis
Date de conclusion du marché/concession31/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3662A1B2-DAC1-C960-5172BF34A26BA532
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune de Bernis
Numéro d’enregistrement73040
Adresse postale17 Boulevard Charles Mourier
VilleBernis
Code postal30620
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactGRANCHI Théos
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0430065270
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement3662A1D0-07FA-E046-38349E19C0C59E34
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement3662A1DF-E06B-55B0-6455C37F321E81B6
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCLEMENCON FERES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1733438-1-0-1
Adresse postaleNavacelles
VilleLussan
Code postal30580
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis97513c9c-36a1-4ee1-a22f-44115d901310  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/02/2026 15:24:19 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis107990-2026
Numéro de publication au JO S32/2026
Date de publication16/02/2026