Centrale des marchés
affaire 13s0091 - acquisition de livres par le conseil général de la Corrèze pour la Bibliothèque Départementale de Prêt, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac et le Service juridique 19 acquisition de livres par le conseil général de la corrèze pour la bibliothèque départementale de prêt, les archives départementales, le musée jacques chirac et le service juridique à Tulle co...
Conseil général de la Corrèze 19000Tulle 0555299649
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Affaire 13s0091 - acquisition de livres par le conseil général de la Corrèze pour la Bibliothèque Départementale de Prêt, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac et le Service juridique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852384

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
351278-2013
BOAMP (17/10/13)
13-182097
SOURCEWEB (14/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Corrèze, bibliothèque Départementale de Prêt - Le Touron, à l'attention de M. le président du conseil général de la Corrèze, F-19000 Tulle. Tél. : (+33) 05 55 29 96 40. Fax : (+33) 05 55 29 96 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.correze.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de la Corrèze, hôtel du Département "Marbot" 9, rue rené et émile fage B.P. 199, contact : service Commande Publique, à l'attention de Mme Lachaud, F-19005 Tulle Cedex. Tél. : (+33) 05 55 93 76 33. Fax : (+33) 05 55 93 76 43

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de la Corrèze, hôtel du Département "Marbot" 9, rue rené et émile fage B.P. 199, contact : service Commande Publique, F-19005 Tulle Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
affaire 13s0091 - acquisition de livres par le conseil général de la Corrèze pour la Bibliothèque Départementale de Prêt, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac et le Service juridique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR631.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de livres par le conseil général de la Corrèze pour la Bibliothèque Départementale de Prêt, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac et le Service juridique.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Livres pour la jeunesse - Bandes dessinées - Livres-CD enfants
1) Description succincte :
Livres pour la jeunesse - Bandes dessinées - Livres-CD enfants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel : 25 083, 61 EUR (H.T.) - Montant maximum annuel : 100 334, 45 EUR HT
Lot n° 02

Intitulé : Fiction pour adultes - Livres en gros caractères
1) Description succincte :
Fiction pour adultes - Livres en gros caractères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel : 25 083, 61 EUR (H.T.) - Montant maximum annuel : 100 334, 45 EUR HT
Lot n° 03

Intitulé : Documentaires pour adultes
1) Description succincte :
Documentaires pour adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel : 25 083, 61 EUR (H.T.) - Montant maximum annuel : 100 334, 45 EUR HT
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Conditions de participation
Justificatifs candidature :
- 1) - lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature.
La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.
- 2) - déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
- 3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : Noti2 ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2012.
Ces imprimés "DC" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Contenu de l'offre :
- acte d'engagement par lot, dûment daté et signé ;
- cahier des Clauses Particulières ;
- descriptif des prestations particulières demandées et critères d'appréciation par lot, dûment complété ;
- mémoire explicatif de l'offre, fourni par le candidat, comprenant ;
- des modèles de factures, bibliographie et bons de livraison ;
- une liste des éditeurs chez lesquels le candidat a un compte ;
- les mesures mises en place, dans le cadre d'une démarche de développement durable, pour le conditionnement des livraisons : utilisation de matériaux issus de matières recyclées et utilisation de matériaux recyclables.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. 1 - la valeur technique
Pondération : 65.
2. 2- le prix des prestations
Pondération : 30.
3. 3 - les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0091.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : conseil général de la Corrèze : www.correze.fr ou www.achatpublic.com
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées :
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention :
Affaire n°13s0091 - acquisition de livres par le conseil général de la Corrèze pour la Bibliothèque Départementale de Prêt, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac et le Service juridique - lot n°..... (à compléter) - ne pas ouvrir ".
Adresse postale de réception et de dépôt :
conseil général de la Corrèze - service Commande Publique
Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Emile Fage - B.P. 199 - 19005 tulle Cedex
Heures d'ouverture du service pour remise des offres :
- du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
www.correze.fr -rubrique actualités "les marchés publics" et sur www.achatpublic.com
Durée du marché ou délai d'exécution
Délai d'exécution : Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Point de départ : Notification
Type de procédure : Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
DCE téléchargeable sur le site internet www.correze.fr rubrique marchés publics ou sur www.achatpublic.com
Critères de sélection des candidatures :
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2. Capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges,
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de limoges, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 55 33 91 55. Fax : (+33) 05 55 33 91 60
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2013.

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