Centrale des marchés
Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil Départemental de la Corrèze - lots 1 et 2 Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil Départemental de la Corrèze - lots 1 et 2 Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces ...
DEPARTEMENT DE LA CORREZE 19005Tulle cedex marches@correze.fr
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Archive

Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil Départemental de la Corrèze - lots 1 et 2

Marché public ou privé
Référence du marché : 6207712

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/07/21)
21-96797
JOUE (16/07/21)
362227-2021

Département(s) de publication : 19
Annonce No 21-96797
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DE LA CORREZE, Hôtel du Département Marbot 9 rue René et Émile Fage - B.P. 199 - Service Aff. juridiques et achats, 19005, Tulle Cedex, F, Téléphone : (+33) 05 55 93 74 76, Courriel : marches@correze.fr, Code NUTS : FRI21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.correze.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil Départemental de la Corrèze - lots 1 et 2
Numéro de référence : 2021AFF001
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil Départemental de la Corrèze - lots 1 et 2 Les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien : - des pelouses ; des prairies et des talus; - des massifs ; des plates bandes ou de bordures d'ornement; - des espaces boisés; - des haies; -des arbres d'ornement; - de allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces exterieurs; - de bassins (Musée du Président Jacques Chirac). - des jardinières.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 365 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien des espaces verts des sites bâtiments du Conseil Départemental de la Corrèze - lots 1 et 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / Musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche - Lot réservé
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / Musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche - Réservé ESAT/EA
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum : 53000 euros HTMontant maximum : 155000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Musée de Sarran / Site du Touron : Archives Départementales et Bibliothèque Départementale de Prêt / Maison Départementale de l'Autonomie / Hôtel du Département Marbot - Lot réservé
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Musée de Sarran / Site du Touron : Archives Départementales et Bibliothèque Départementale de Prêt / Maison Départementale de l'Autonomie / Hôtel du Département Marbot - Réservé à des structures d'insertion par l'activité économique
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant minimum : 90000 euros HTMontant maximum : 210000 euros HT

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 055-138009 du 19/03/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-57
Lot nº : 1
Intitulé : Lot 1 : Site de Sédières à Clergoux / MSD Bort-les-Orgues / Musée Henri Queuille à Neuvic / MSD Uzerche (lot réservé ESAT/EA)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
FACAPH-SCETA, 22 rue du 9 juin 1944, 19000, Tulle, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://Sceta19.wordpress.com
Le titulaire est une PME : non
Adapei de la Corrèze, 3 allée des Châtaigniers, 19360, Malemort, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : https://adapei-correze.fr
Le titulaire est une PME : non
EPDA du Glandier, 6 rue du Touvent, 19210, Lubersac, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://epdaduglandier.site-solocal.com
Le titulaire est une PME : non
ESAT de la Saule - Fondation Jacques Chirac, Route du Saut de la Saule, 19110, Bort Les Orgues, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : https://www.fondationjacqueschirac.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 155 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-58
Lot nº : 2
Intitulé : Lot 2 : Musée Sarran /Arch Dép/Bibliothèque Dép Prêt / Maison Dép Autonomie / Hôtel Dép Marbot (lot réservé structures insertion par l'activité économique)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association Arcadour, 17 impasse du Bois Duval Zac de Bois Duval, 19300, Rosiers d'Egletons, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://www.paysagiste-19.fr
Le titulaire est une PME : non
Association Forêt, ZI de Mulatet, 19000, Tulle, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://www.fo-r-e-t.com
Le titulaire est une PME : non
Association IDEE, Le Longour BP50, 19400, Argentat, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://www.idee-association-argentat.fr
Le titulaire est une PME : non
Services Prox Chantiers, Rue Paul Langevin, 19140, Uzerche, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : https://www.proxmultitravaux.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 210 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum fixés en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre.La durée est fixée à 3,5 ans fermes
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1 Cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 05 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 05 55 33 91 60, Adresse internet : http://limoges.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 juillet 2021
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