Centrale des marchés
Accord-cadre de services d'insertion et de qualification professionnelle - remplacement des agents des collèges Services d'insertion et de qualification professionnelle - remplacement des agents des collèges url : http://www.correze.fr adresse : Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - b...
DEPARTEMENT DE LA CORREZE 19005Tulle cedex marches@correze.fr
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Archive

Accord-cadre de services d'insertion et de qualification professionnelle - remplacement des agents des collèges

Marché public ou privé
Référence du marché : 6271224

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/08/21)
21-111347

Département(s) de publication : 19
Annonce No 21-111347
I.II.III.IV.V.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis d'attribution de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DE LA CORREZE, Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - B.P. 199 - Service affaires juridiques et achats, 19005, Tulle Cedex, F, Téléphone : (+33) 05 55 93 74 76, Courriel : marches@correze.fr, Code NUTS : FRI21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.correze.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre de services d'insertion et de qualification professionnelle - remplacement des agents des collèges
Numéro de référence : 2021AFF025
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Services d'insertion et de qualification professionnelle - remplacement des agents des collèges
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur hors TVA 231 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre de services d'insertion et de qualification professionnelle - remplacement des agents des collèges
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Haute Corrèze
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution : Département de la Corrèze
II.2.4)Description des prestations : Lot no1 : secteur Haute Corrèze : collèges d'Ussel, Bort-les-Orgues, Neuvic, Meymac et Merlines
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. À titre indicatif, le volume d'heures potentiels de remplacement sera pour une année de 4 200 heures.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Midi Corrézien
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution : Département de la Corrèze
II.2.4)Description des prestations : Lot no2 : secteur Midi Corrézien : collèges d'Argentat, Beaulieu, Beynat et Meyssac.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le volume d'heures potentiels de remplacement sera pour une année de 1 700 heures.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Brive et Tulle
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution : Départemnt de la Corrèze
II.2.4)Description des prestations : Lot no3 : secteur Brive et Tulle : collèges de Brive (Maurice Rollinat, Jean Lurçat, Cabanis, Jean Moulin), Larche, Allassac, Objat, Lubersac, Uzerche, Tulle (Georges Clémenceau, Victor-Hugo), Egletons, Seilhac, Corrèze et Treignac.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre indicatif, le volume d'heures potentiels de remplacement sera pour une année de 6 500 heures

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 115-303183 du 16/06/2021
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021/88
Lot nº : 1
Intitulé : Lot no1 : secteur Haute Corrèze
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POINT TRAVAIL SERVICES, 40 rue Jean Jaurès, 19000, Tulle, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://www.point-travail-services.fr/

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 78 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 78 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/89
Lot nº : 2
Intitulé : Lot no2 : secteur Midi-Corrézien
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POINT TRAVAIL SERVICES, 40 rue Jean Jaurés, 19000, Tulle, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://www.point-travail-services.fr/

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 32 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/90
Lot nº : 3
Intitulé : Lot no3 : secteur Brive et Tulle
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 juillet 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POINT TRAVAIL SERVICES, 40 avenue Jean Jaurés, 19000, Tulle, FR, Code NUTS : FRI21, Adresse internet : http://www.point-travail-services.fr/

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 121 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 121 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accords-Cadres sans minimum ni maximum
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 05 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 05 55 33 91 60, Adresse internet : http://www.limoges.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 août 2021
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