Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de mobilier, de matériel et équipements de ménage et de cuisine pour les collèges de Lozère et la faculté d'éducation de l'université de Mende
Numéro de référence: 23mmp023
II.1.2)Code CPV principal39160000 Mobilier scolaire
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
accord cadre avec minimum et maximum. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de matériel et mobilier de classe
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39160000 Mobilier scolaire
39713400 Machines d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:
departement De La Lozere 48000 - mende
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de matériel et mobilier de classe
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 145.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de mobilier d'internat y compris internat disposant d'un accueil pour personne à mobilité réduite
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39143100 Mobilier de chambre à coucher
39713400 Machines d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:
departement De La Lozere 48000 - mende
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de mobilier d'internat y compris internat disposant d'un accueil pour personne à mobilité réduite
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 73 503.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de matériels et équipements de cuisine
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39314000 Équipement de cuisine industrielle
39713400 Machines d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:
departement De La Lozere 48000 - mende
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de matériels et équipements de cuisine
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 201 860.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de chariots, d'accessoires et de consommables adaptés à la méthode de nettoyage par pré-imprégnation
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39713410 Machines de nettoyage des sols
39713400 Machines d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:
departement De La Lozere 48000 - mende
II.2.4)Description des prestations:
acquisition de chariots, d'accessoires et de consommables adaptés à la méthode de nettoyage par pré-imprégnation
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 924.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot 04 comporte des conditions d'exécution à caractère social visée par l'article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique applicable au 1er avril 2019
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de centrales de production d'eau ozonée
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
39713400 Machines d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:
departement De La Lozere 48000 - mende
II.2.4)Description des prestations:
acquisition de centrales de production d'eau ozonée
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 51 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéespour le lot 3 uniquement : Attestations de capacité pour la manipulation de fluides frigorigènes : à fournir obligatoirement, sous peine de rejet de la candidature
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financés dans le cadre du budget Départemental