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15S0040 - Routes départementales - programme travaux 2015/2017 - Matériaux Enrobés Les prestations concernent : - les travaux préparatoires,- la fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux hydrocarbonés à chaud (graves bitume, EME, BBSG, BBME, BBM, BBTM),- la fourniture ...
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15S0040 - Routes départementales - programme travaux 2015/2017 - Matériaux Enrobés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491618

Date de clôture estimée : 08/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/05/15)
158045-2015
BOAMP (05/05/15)
15-65107
Département(s) de publication : 19 Annonce No 15-65107 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Travaux Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil Général de la Corrèze, direction des infrastructures routières - service maîtrise d'ouvrage - hôtel du département marbot - 9 rue rené et émile fage - B.P. 199, à l'attention de M. le président du Conseil Départemental de la Corrèze, F-19005 Tulle Cedex. Tél. (+33) 05 55 93 76 18. Fax (+33) 05 55 93 72 29. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.correze.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Conseil Départemental de la Corrèze - Service Commande Publique, 9 rue rené et émile fage - B.P. 199, F-19005 Tulle Cedex. Tél. (+33) 05 55 93 70 45. Fax (+33) 05 55 93 76 42. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Conseil départemental de la Corrèze - service commande publique, 9 rue rené et émile fage - B.P. 199, F-19005 Tulle Cedex. Tél. (+33) 05 55 93 70 45. Fax (+33) 05 55 93 76 42. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Conseil départemental de la Corrèze - service commande publique, hôtel du département marbot - 9 rue rené et émile fage - B.P. 199, F-19005 Tulle Cedex. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : 15s0040 - routes départementales - programme travaux 2015/2017 - matériaux Enrobés. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Travaux. Exécution. Code NUTS FR631 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : les prestations concernent : - les travaux préparatoires, - la fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux hydrocarbonés à chaud (graves bitume, eme, bbsg, bbme, bbm, bbtm), - la fourniture transport et mise en oeuvre de béton bitumineux à froid, - les travaux de finition. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44113320 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : - au sens national : non - au sens communautaire : possibilité d'avenants. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 01 intitulé : Enrobés - Centre Technique Départemental d'USSEL 1) Description succincte Enrobés - Centre Technique Départemental d'USSEL 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44113320 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots montant maximum : 1 600 000 eurosHT LOT n o 02 intitulé : Enrobés - Centre Technique Départemental de TULLE 1) Description succincte Enrobés - Centre Technique Départemental de TULLE 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44113320 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots montant maximum : 1 700 000 eurosHT LOT n o 03 intitulé : Enrobés - Centre Technique Départemental de BRIVE 1) Description succincte Enrobés - Centre Technique Départemental de BRIVE 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44113320 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots montant maximum : 1 800 000 eurosHT Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : candidature : 1) Lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée. Le candidat utilisera le nouveau formulaire qui incorpore les mesures pour l'égalité hommes/femmes ; il produira à défaut l'attestation sur l'honneur. 2) Déclaration du candidat (Dc2) à fournir pour chaque lot : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint. 3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat, auquel il est envisagé d'attribuer le marché - états annuels des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2014 (ou le formulaire Noti2 accompagné de l'attestation de versement et de paiements des cotisations sociales datant de moins de 6 mois) ; - attestation d'assurance justificative d'une couverture décennale qui comportera les mentions prévues à l'article R. 243-2 du code des assurances. Mesures de simplification administrative de la candidature (décret n o 2014-1097 du 26 septembre 2014) (Voir article 1 du règlement de la consultation et son annexe 1) Ces imprimés "DC" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm. III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0040. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 8 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Type de procédure : Procédure adaptée - articles 26-ii-5 et 28 du Code des Marchés Publics Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum Délai d'exécution : 2 ans, non reconductible Point de départ : à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations par lot Remise des plis sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention : "Affaire n o 15s0040 - routes départementales - programme travaux 2015/2017 - matériaux ENROBES - lot(S) n o ... - ne pas ouvrir Remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr -rubrique actualités "les marchés publics" et www.achatpublic.com dce téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com Critères de sélection des candidatures : - déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés - capacités professionnelles, techniques et financières Contenu de l'offre - acte d'engagement dûment complété, daté et signé - cahier des Clauses Administratives Particulières - cahier des Clauses Techniques Particulières - bordereau des prix complété intégralement, daté et signé - un mémoire technique (voir article 5.1 du règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges, 1 cours vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr . Tél. (+33) 05 55 33 91 55. Fax (+33) 05 55 33 91 60. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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