1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de la Corrèze
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de matériels informatiques - PC/ECRAN/PORTABLES
Description: La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants : Lot n° 1 - Micro-ordinateurs fixes et écrans plats neufs Montant minimum annuel : 150 000 euros HT Montant maximum annuel : 900 000 euros HT Lot n° 2 - Micro-ordinateurs portables neufs Montant minimum annuel : 40 000 euros HT Montant maximum annuel : 300 000 euros HT Lot n° 3 - Micro-ordinateurs fixes, portables et écrans reconditionnés Sans Minimum Montant maximum annuel : 400 000 euros HT
Identifiant de la procédure: 65ccad47-86e8-4ac3-8ad3-dc928c8bd4c6
Identifiant interne: 2024AFF009
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30213300 Ordinateur de bureau
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois. La période de reconduction sera de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Micro-ordinateurs fixes, portables et écrans reconditionnés
Description: Micro-ordinateurs fixes, portables et écrans reconditionnés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30213300 Ordinateur de bureau
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Sans Minimum Montant maximum annuel : 400 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Micro-ordinateurs fixes et écrans plats neufs
Description: Micro-ordinateurs fixes et écrans plats neufs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30213300 Ordinateur de bureau
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 150 000 euros HT Montant maximum annuel : 900 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Micro-ordinateurs portables neufs
Description: Micro-ordinateurs portables neufs
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30213100 Ordinateurs portables
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 40 000 euros HT Montant maximum annuel : 300 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 1788700050
Adresse postale: 2 Cours Bugeaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: +33555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d’enregistrement: 22192720500197
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot 9 rue René et Émile fage BP 199 - Service Commande Publique
Ville: Tulle cedex
Code postal: 19005
Pays: France
Téléphone: +33 55937842
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 3800583d-8b6a-4657-9513-0a4f9a3bd01c-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Modification de la date limite de remise des offres : au lieu du 02/05/2024 à 12h00 lire 17/05/2024 à 12h00
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0003
Description des modifications: Modification de la date limite de remise des offres : au lieu du 02/05/2024 à 12h00 lire 17/05/2024 à 12h00
Les documents de marché ont été modifiés le: 22/04/2024
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Modification de la date limite de remise des offres : au lieu du 02/05/2024 à 12h00 lire 17/05/2024 à 12h00
Les documents de marché ont été modifiés le: 22/04/2024
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0002
Description des modifications: Modification de la date limite de remise des offres : au lieu du 02/05/2024 à 12h00 lire 17/05/2024 à 12h00
Les documents de marché ont été modifiés le: 22/04/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b7d82a07-c096-41bd-93aa-61bf3d86b696 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 11:39:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 241157-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024