Centrale des marchés
achat d'équipements de protection individuelle pour le conseil général de l'aube 10 achat d'équipements de protection individuelle pour le conseil général de l'aube à Troyes ville : Troyes Cedex lieu : service des marchés - 2 rue Pierre Labonde code_postal : 10026 pays ...
Conseil général de l'Aube 10026Troyes 0325425233
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Achat d'équipements de protection individuelle pour le conseil général de l'aube

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 221644

Date de clôture estimée : 30/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-179906
JOUE (18/09/12)
294651-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aube, service des marchés - 2 rue Pierre Labonde, à l'attention de M. le président du conseil général de l'aube, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 52 30. Fax : (+33) 3 25 42 52 33.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de l'Aube - Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 52 30

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de l'Aube - Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, F-10026 Troyes Cedex. Fax : (+33) 3 25 42 52 33. URL : http://www.marches-aube.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de l'Aube - Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, F-10026 Troyes Cedex. URL : http://www.marches-aube.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat d'équipements de protection individuelle pour le conseil général de l'aube.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservices départementaux situés sur l'ensemble du territoire du département de l'aube.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat d'équipements de protection individuelle pour le conseil général de l'aube
l'avis implique l'établissement par lot d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du Code des marchés publics) avec un seul opérateur économique et sans montant minimum ni maximum.
Les contrats sont couverts par l'accord sur les Marchés Publics.
La dépense estimée par an est de 7 000 EUR (H.T.) pour le lot n° 1, 7 000 EUR (H.T.) pour le lot n° 2, 3 500 EUR (H.T.) pour le lot n° 3, 6 500 EUR (H.T.) pour le lot n° 4, 500 EUR (H.T.) pour le lot n° 5, 2 500 EUR (H.T.) pour le lot n° 6 et 2 100 EUR (H.T.) pour le lot n° 7
Des échantillons sont demandés pour les lots 1, 2, 3, 6 et 7
duree des contrats : 12 mois à compter du 1er janvier 2013, reconductible 3 fois en 2014, 2015 et 2016 pour une durée maximale de 4 ans.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18143000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : allotissement :
Lot n° 1 : Protection de la tête
Lot n° 2 : Protection des mains
Lot n° 3 : Protection contre le risque électrique
Lot n° 4 : Protection du corps
Lot n° 5 : Protection contre la noyade
Lot n° 6 : Protection hygiène, équipements jetables
Lot n° 7 : Consommables laboratoire.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Protection de la tête

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Dépense estimée par an : 7 000 EUR HT

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Protection des mains

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Dépense estimée par an : 7 000 EUR HT

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Protection contre le risque électrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Dépense estimée par an : 3 500 EUR HT

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Protection du corps

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Dépense estimée par an : 6 500 EUR HT

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Protection contre la noyade

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Dépense estimée par an : 500 EUR HT

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
protection hygiène, équipements jetables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Dépense estimée par an : 2 500 EUR HT

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Consommables laboratoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Dépense estimée par an : 2 100 EUR HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Par virement bancaire, délai de paiement : 30 jours, prix révisables Financement sur le budget propre du conseil général.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque lot fera l'objet d'un contrat qui sera attribué à une entreprise unique, ou à un groupement d'entreprises solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (le modèle Dc1 peut être utilisé, il est joint au dossier de consultation mais également disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant ;
- qu'Il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième aliéna de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du Code Pénal, à l'article 1741 du Code général des Impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du Code de la Défense ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ;
- qu'Il n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du Code Pénal ;
- qu'Il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du Code du travail ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Suite de l'attestation sur l'honneur :
- qu'Il ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du Code du travail ;
- si le candidat occupe vingt salariés et plus, qu'il est en règle, pour l'année dernière, au regard des articles L. 5212-2 à L. 5212-11 de ce code, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- qu'Il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du Code du commerce, qu'il n'est pas en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code et qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
- qu'Il n'est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du Code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou qu'il peut justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- qu'Il a, au 31 décembre de l'année dernière, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou s'est acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date de lancement de la présente consultation ou a constitué spontanément avant cette date, des garanties jugées suffisantes pour le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement
- déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé, il est joint au dossier de consultation mais également disponible à l'adresse indiquée ci-dessus pour le Dc1) contenant les renseignements suivants ;
- déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé, il est joint au dossier de consultation mais également disponible à l'adresse indiquée ci-dessus pour le Dc1) contenant les renseignements suivants ;
- liste des références pour des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans ;
- liste des moyens généraux du candidat ;
- tout autre document prouvant la capacité du candidat à exécuter les prestations ;
- le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12CG086.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 octobre 2012, à 16:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 octobre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
modalites d'obtention du dossier :
Avant le 30/10/2012, 16 h 00 par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence 12cg086, ou par demande écrite à l'adresse suivante : conseil général de l'aube - service des marchés - 2, rue Pierre Labonde - B.P. 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au 03.25.42.52.33. Le dossier est gratuit.
modalites de remise des offres :
Hormis pour les échantillons demandés, le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
Mais le conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.
Service du conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
conseil général de l'aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde - B.P. 394
10026 Troyes Cedex
Tél. : +33 3.25.42.52.30 - fax : +33 3.25.42.52.33.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 septembre 2012

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00