Centrale des marchés
10 transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé à Troyes 10 transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé à Troyes ville : Troyes Cedex. code_postal : 10026 lieu : 2, ...
Conseil général de l'Aube 10026Troyes
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10 transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846274

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
339048-2013
BOAMP (09/10/13)
13-176693

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aube, 2, rue Pierre Labonde - B.P. 394, contact : service des Tranports départementaux, à l'attention de M. le président du conseil général de l'aube, F-10026 Troyes Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (Pmr) pour l'année scolaire 2013/2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (Pmr) pour l'année scolaire 2013/2014.
l'avis implique l'établissement de 3 accords-cadres avec plusieurs opérateurs, au sens du droit européen et de 3 marchés à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000 - EA12.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 60.
2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13CG038.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 110-188285 du 08/06/2013.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 078-128542 du 21/04/2011.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 134530

Lot n° : 02

Intitulé : Lieu d'origine de l'élève/étudiant : Cantons urbains de Troyes et limitrophes
Lieu de l'établissement : cantons urbains de Troyes et limitrophes
Horaires d'entrée/de sortie de l'établissement :
Entrée : de 8H00 à 9H00
Sortie : de 16H00 à 17H00
Type de véhicule : véhicule de moins de 9 places (taxi, VL)
Coût en 2012/2013 : 168 240 EUR (T.T.C.)
Nombre d'élèves en 2012/2013 : 77
Nombre de véhicules en 2012/2013 : 36
Ces informations sont indicatives.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter à la section VI.,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134531

Lot n° : 43

Intitulé : Horaires d'entrée/sortie de l'établissement :
Entrée : de 8H00 à 9H00
Sortie : de 16H00 à 17H00
Type de véhicule : taxi, VL.
Coût en 2012/2013 (TTC) : nouveau lot
Nombre d'élèves en 2012/2013 : 0
Nombre de véhicules en 2012/2013 : 0
Les informations sont indicatives.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter à la section VI.,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Attributaires des marchés :
Lot n° 02 :
Taxi des Templiers
4, Impasse Jacques Audiberti
10440 La Rivière-De-Corps
Eurl Taxi Lavautin
13, rue des Terres Roses
10150 Lavau
JL International
1, rue Paul-Henry Spaak
77240 Vert-Saint-Denis
Taxi de Charmont et Saint-Léger-Près-Troyes
68, avenue Pasteur
10000 Troyes
Vortex
22bis rue de l'eglantier
Ce2807 Lisses
91028 Evry Cedex
Lot n° 43 :
JL International
1, rue Paul-Henry Spaak
77240 Vert-Saint-Denis
Vortex
22bis rue de l'eglantier
Ce2807 Lisses
91028 Evry Cedex
ATS
75bis rue André Beury
10000 Troyes
Taxi de Charmont et Saint-Léger-Près-Troyes
68, avenue Pasteur
10000 Troyes
Taxi des Templiers
4, Impasse Jacques Audiberti
10440 La Rivière-De-Corps
Dates d'attribution des marchés : les 30, 31 août et 11 septembre 2013.
Les marchés sont susceptibles d'être sous-traités.
Le lot n° 40 (Lieu d'origine de l'élève : toute origine vers toute destination; lieu de l'établissement : Aube et autres destinations) a été déclaré infructueux.
Les marchés ont été signés le 23 août 2013. Ils sont consultables dans les locaux du Service des Transports, dans la limite des secrets protégés par la loi.
Service auprès duquel des renseignements complémentaires peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
conseil général de l'aube
Service des Marchés
2, rue Pierre Labonde
B.P. 394
10026 Troyes Cedex
Tél : +33325425230
Fax : +33325425233
marche@cg10.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 110 B, annonce n° 139 du 11 juin 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Tél. : (+33) 3 26 66 86 87 Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée,F-,51036 Châlons-en-Champagne, tél. : (+33) 3 26 66 86 87, Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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