Centrale des marchés
10 Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 plces ou véhicule spécialement équipé (pmr) pour le conseil général de l'Aube 10 Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 plces ou véhicule spécialement équipé (pmr) pour le conseil général de l'Aube co...
Conseil général de l'Aube 10026Troyes 0325425233
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10 Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 plces ou véhicule spécialement équipé (pmr) pour le conseil général de l'Aube

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242543

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-143183
JOUE (30/09/14)
330523-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aube, 2, rue Pierre Labonde - B.P. 394, à l'attention de M. le président du conseil général de l'aube, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 52 30. Fax : (+33) 3 25 42 52 33.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (Pmr).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, vsl, vl de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (Pmr)
Il s'agit de 20 accords-cadres avec plusieurs opérateurs, au sens du droit européen et de 20 marchés à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics.
Durée des contrats : 1 an à compter du 1er septembre 2014, reconductible 3 fois une année les 1er septembre 2015, 2016 et 2017.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000 - EA12.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14CG023.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 063-107583 du 29/03/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 144019

Lot n° : 01

Intitulé : Cantons de Méry-sur-Seine/Arcis-sur-Aube vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
se reporter au VI-2.,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144020

Lot n° : 02

Intitulé : Cantons de Méry-sur-Seine/Arcis-sur-Aube vers Aube (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 29 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 14

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144021

Lot n° : 03

Intitulé : Cantons de Piney/Lusigny-sur-Barse vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144022

Lot n° : 04

Intitulé : Cantons de Piney/Lusigny-sur-Barse vers Aube (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144023

Lot n° : 05

Intitulé : Cantons de Ramerupt/Chavanges/Brienne-le-Château vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144024

Lot n° : 06

Intitulé : Cantons de Ramerupt/Chavanges/Brienne-le-Château vers Aube (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144025

Lot n° : 07

Intitulé : Cantons de Soulaines Dhuys/Vendeuvre-sur-Barse/Bar-sur-Aube/Essoyes vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144026

Lot n° : 08

Intitulé : Cantons de Soulaines Dhuys/Vendeuvre-sur-Barse/Bar-sur-Aube/Essoyes vers Aube (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 29 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144027

Lot n° : 09

Intitulé : Cantons de Bar-sur-Seine/Mussy-sur-Seine/Les Riceys/Chaource vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144028

Lot n° : 10

Intitulé : Cantons de Bar-sur-Seine/Mussy-sur-Seine/Les Riceys/Chaource vers Aube (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 1er septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144029

Lot n° : 11

Intitulé : Cantons d'Ervy-le-Châtel/Aix-en-Othe/Estissac vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144030

Lot n° : 12

Intitulé : Cantons d'Ervy-le-Châtel/Aix-en-Othe/Estissac vers Aube (Taxi, VL)
Coûts en 2012 : 81 766 EUR (T.T.C.)
Nombre d'élèves en 2012/2013 : 15
Nombre de véhicules en 2012/2013 : 5
V.1) Date d'attribution du marché : 29 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144031

Lot n° : 13

Intitulé : Cantons de Romilly-sur-Seine/ Villenauxe-la-Grande/ Nogent-sur-Seine/ Marcilly-le-Hayer vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144032

Lot n° : 14

Intitulé : Cantons de Romilly-sur-Seine/ Villenauxe-la-Grande/ Nogent-sur-Seine/ Marcilly-le-Hayer vers Aube (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 29 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144033

Lot n° : 15

Intitulé : Cantons de Troyes/La Chapelle-Saint-Luc/Sainte-Savine/Bouilly vers Aube (PMR)
V.1) Date d'attribution du marché : 19 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144034

Lot n° : 16

Intitulé : Cantons de Troyes/La Chapelle-Saint-Luc/Sainte-Savine/Bouilly vers Aube (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 3 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 15

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144035

Lot n° : 17

Intitulé : Toutes origines vers Aube et autres destinations (VSL)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144036

Lot n° : 18

Intitulé : Aube vers Aube (VSL)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144037

Lot n° : 19

Intitulé : Toutes origines vers Aube et autres destinations (Taxi, VL)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 18

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 144038

Lot n° : 20

Intitulé : Toutes origines vers Aube et autres destinations (Véhicule spécialement équipé (PMR))
V.1) Date d'attribution du marché : 18 août 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Se reporter au VI-2,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Attributaires :
Lot n°01 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES
Lot n°02 :
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- mEDITRANS, 1 allée Gustave Eiffel, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS ;
- eurl mediterraneenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, 13001 MARSEILLE
Lot n°03 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES
Lot n°04 :
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- sarl ambulances taxi hamelin, 48 rue de l'ecole militaire, 10500 BRIENNE-LE-CHATEAU ;
- eurl mediterraneenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, 13001 MARSEILLE
Lot n°05 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES
Lot n°06 :
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- sarl ambulances taxi hamelin, 48 rue de l'ecole militaire, 10500 BRIENNE-LE-CHATEAU ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS ;
- eurl mediterraneenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, 13001 MARSEILLE
Lot n°07 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9
Lot n°08 :
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS ;
- eurl mediterraneenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, 13001 MARSEILLE
Lot n°09 :
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9
Lot n°10 :
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- eurl mediterraneenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, 13001 MARSEILLE ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS
Lot n°11 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES
Lot n°12 :
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS ;
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES
Lot n°13 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9
Lot n°14 :
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- mEDITRANS, 1 allée Gustave Eiffel, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS
Lot n°15 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS
Lot n°16 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 saint-pierre-du-perray
Eurl taxi du tertre, 20 rue du Sentier des Grèves, 10410 SAINT-PARRES-AUX-TERTRES
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- iSACOR-EVOLIB, 22 rue des Essios, 51430 BEZANNES ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS
Lot n°17 :
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- mEDITRANS, 1 allée Gustave Eiffel, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Lot n°18 :
- aDIATE, 7-9 rue Jacquard, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ;
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES ;
- mEDITRANS, 1 allée Gustave Eiffel, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Lot n°19 :
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- vORTEX, 22bis rue de l'eglantier, CE 2807 Lisses, 91028 EVRY Cedex ;
- sarl holias transport, 20 rue Hugues Le Grand, B.P. 70, 77482 PROVINS Cedex ;
- jl international, 1 rue Paul-Henry Spaak, ZAE Jean Monnet, 77240 VERT-SAINT-DENIS ;
- ats10, 75bis rue André Beury, 10000 TROYES
Lot n°20 :
- mOBI-FRANCE, Centre inovar, B.P. 423, 83078 TOULON Cedex 9 ;
- vORTEX, 22bis rue de l'eglantier, CE 2807 Lisses, 91028 EVRY Cedex
Les contrats ont été signés les 25 juillet ,21, 27 août et 1er septembre. Ils sont consultables dans les locaux du Service des Transports départementaux - 20, rue Georges Clemenceau - 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi.
Service du conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
conseil général de l'aube - service des Marchés
2, rue Pierre Labonde
10026 Troyes Cedex
Tél : +33 325425230 - fax : +33 325425233.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 62 B, annonce n° 168 du 28 mars 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Tél. : (+33) 3 26 66 86 87 Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée,F-,51036 Châlons-en-Champagne, tél. : (+33) 3 26 66 86 87, Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

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