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Ville en lumières 2012 : location de matériels pour le mise en lumières et la sonorisation d'un spectacle de déambulation nocturne à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122520

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-108741
Avis de marché
Département de publication : 10
Annonce No 12-108741
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
 Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israel B.P. 767, 10026 Troyes, tél. : (+33)03-25-42-68-45, télécopieur : (+33)03-25-42-34-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, adresse internet : http://ville-troyes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.

Objet du marché : ville en lumières 2012 : Location de matériels pour le mise en lumières et la sonorisation d'un spectacle de déambulation nocturne.
Lieu d'exécution : centre ville de Troyes, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 
durant l'été 2012, la Ville de Troyes organisera pour la 9ème année un spectacle de théâtre de rues prenant la forme d'une déambulation dans son centre-ville en nocturne.

Cette manifestation s'inscrit dans le plan d'action de la politique des labels mis en œuvre par la ville depuis un certain nombre d'années (notamment ville d'art et d'histoire et patrimoine immatériel de l'unesco).

Elle souhaite confier à un prestataire la fourniture par le biais de la location, de l'ensemble des matériels et équipements scéniques nécessaires pour la mise en lumières et la sonorisation du spectacle et la maintenance de la totalité de ces matériels.

La Ville de Troyes organisera pour tous les candidats qui le souhaitent une visite de reconnaissance sur le parcours à une date à fixer en accord entre le candidat et la Ville et avant le rendu des dossiers. Cette visite permettra de préciser les attentes de la Ville et les missions exactes confiées au prestataire.

Pour vous inscrire, contactez la Direction Promotion de la Cité au 03 25 42 34 90 ou par Mail g.pataky@ville-troyes.fr .

La Collectivité procédera à des négociations avec les candidats ayant présenté une offre recevable. Cette négociation pourra porter tant sur l'aspect technique que financier de l'offre, et sera faite par tout moyen de communication permettant de connaître les dates et heures des envois, notamment par courrier, par télécopie ou par mail. Il sera alors indiqué aux candidats les dates et heures limites pour remettre les offres négociées.

Durée du marché : Le marché débutera à la notification du marché pour se terminer le 30 septembre 2012, à l'issue du bilan de l'opération
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif)
Délai global de paiement : 30 jours
Financement Ville de Troyes
Avance : il sera fait application de l'article 87 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans l'hypothèse où le candidat se présente sous forme de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : - Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1.valeur technique au vu de la proposition fournie, elle indiquera précisément les moyens matériels (7 points) et les dispositifs (3 points) pressentis pour chaque étape de la mission notée sur 10 : 60 %;
     - 2.prix des prestations apprécié au regard du devis financier noté sur 10 : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juin 2012, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : VEL 2012 SONO.

Renseignements complémentaires : 1)renseignements administratifs
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique
Mme Cressely-Mosca
Tél : 03-25-42-68-45
Télécopie : 03.25.42.34.47
Mail : commande.publique@ville-troyes.fr

2)Renseignements techniques
Pôle Développement Touristique et Culturelle du Territoire, Direction de la Promotion de la Cité, Service Régie des Evénementiels et Relations Internationales pour tout autre renseignement
M. Georges Pataky
Mail : .g.pataky@ville-troyes.fr
Tél : 03 25 42 34 90
Télécopie : 03 25 42 34 11

3) Autres renseignements :
Toute demande de renseignements complémentaires tant techniques qu'administratifs, devront impérativement respecter les conditions descrites dans le réglement de la consultation. Date limite de demande de renseignements complementaires : au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

4) Voies et délais de recours
Instances à saisir : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - téléphone : 03.26.66.86.87 - télécopie : 03.26.21.81.87

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Service de la commande publique place Alexandre Israel B.P. 767, 10026 Troyes Cedex, tél. : (+33)03-25-
42-68-45, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, télécopieur : (+33)03-25-42-34-47.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier :
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de troyes
Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.

Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante :
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats remettront leurs offres, sous pli cacheté en lettre recommandée avec avis de réception ou dépôt mairie, portant la mention :
" Ville en lumières 2012 : Location de matériels pour la mise en lumières et sonorisation d'un spectacle de déambulation nocturne - ne pas ouvrir "
Elles devront être adressées ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :
Mairie de Troyes,
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique -
Porte F ou G - 4e étage
Place Alexandre Israël, B.P. 767,
10026 Troyes Cedex.
Ou en version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné après avoir téléchargé au préalable le DCE.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2012.

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