Centrale des marchés
rénovation et mise en conformité de la distribution d'eau chaude sanitaire à Troyes rénovation et mise en conformité de la distribution d'eau chaude sanitaire à Troyes rénovation et mise en conformité de la distribution d'eau chaude sanitaire code_postal : 10000 lieu : cosec H...
Ville de Troyes 10026Troyes commande.pubiqur@ville-troyes.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Rénovation et mise en conformité de la distribution d'eau chaude sanitaire à Troyes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 122521

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-108736
Avis de marché
Département de publication : 10
Annonce No 12-108736
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
 Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israel B.P. 767, 10026 Troyes, tél. : (+33)03-25-42-68-45, télécopieur : (+33)03-25-42-34-47, courriel : commande.pubiqur@ville-troyes.fr, adresse internet : http://ville-troyes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.

Objet du marché : rénovation et mise en conformité de la distribution d'eau chaude sanitaire.
Lieu d'exécution et de livraison: cosec Hoppenot et Cosec II, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 
le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Distribution d'eau chaude sanitaire au Cosec II
Lot no 2 : Distribution d'eau chaude sanitaire au Cosec Hoppenot

Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage :
Lot no 1 : 4 semaines
Lot no 2 : 4 semaines

Une visite des lieux d'exécution du marché est OBLIGATOIRE et conditionne la validité des offres reçues. Chaque candidat devra prendre contact avec M. Philippe Sansonny (coordonnées dans le rc).

La Collectivité procédera à des négociations avec les candidats ayant présenté une offre recevable. Cette négociation pourra porter tant sur l'aspect technique que financier de l'offre, et sera faite par tout moyen de communication permettant de connaître les dates et heures des envois, notamment par courrier, par télécopie ou par mail. Il sera alors indiqué aux candidats les dates et heures limites pour remettre les offres négociées
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : se référer au CCAP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif)
Délai global de paiement : 30 jours
Financement Ville de Troyes + cofinancement envisagé Cg10
Avance : il sera fait application de l'article 87 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans l'hypothèse où le candidat se présente sous forme de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : -Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux de même nature pour le compte de tiers.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 juin 2012, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12S0048.

Renseignements complémentaires : 1) Renseignements administratifs
Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique
Mme Stéphanie Cressely-Mosca
Téléphone : 03-25-42-68-45
télécopieur : 03-25-42-34-47
Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr

2) Renseignements techniques et visite obligatoire :
Service : Cellule Energie
M. Philippe Sansonny
Téléphone : 03.25.76.29.35
télécopieur : 03.25.76.29.01
Courriel : p.sansonny@ville-troyes.fr

3) Autres renseignements :
Toute demande de renseignements complémentaires tant techniques qu'administratifs, devront impérativement respecter les conditions descrites dans le réglement de la consultation.
Date limite de demande de renseignements complementaires : au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

4) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - téléphone : 03.26.66.86.87 - télécopie : 03.26.21.81.87

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service de la commande publique place Alexandre Israel B.P. 767, 10026 Troyes Cedex, tél. : (+33)03-25-42-68-45, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, télécopieur : (+33)03-25-42-34-47.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier :
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de troyes
Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.

Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante :
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats remettront leurs offres, sous pli cacheté en lettre recommandée avec avis de réception ou dépôt mairie, portant la mention :
" Rénovation et mise en conformité de la distribution d'eau chaude sanitaire - lot no........- ne pas ouvrir "
Elles devront être adressées ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :
Mairie de Troyes,
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique -
Porte F ou G - 4e étage
Place Alexandre Israël, B.P. 767,
10026 Troyes Cedex.
Ou en version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné après avoir téléchargé au préalable le DCE.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2012.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
-
Distribution d'eau chaude sanitaire au Cosec II
COSEC II : rue Burgard 10430 Rosières près Troyes
 
Lot
2.
-
Distribution d'eau chaude sanitaire au Cosec II
COSEC HOPPENOT : 15 rue Alexandre du Sommerard 10000 Troyes

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous