Remplacement de menuiseries et réfection de la cage d'escalier à l'école des Beaux-Arts - Relance du lot no 2 Peinture

Département(s) de publication : 10
Annonce No 15-110547I.II.IV.V.VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Publier cette annonce au B.O.A.M.P. : oui.

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, Contact : commande.publique@ville-troyes.fr, à l'attention de ville de Troyes ou son représentant, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 3 25 42 68 47. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax (+33) 3 25 42 34 47.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ville-troyes.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-aube.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.ville-troyes.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-aube.fr.





I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :


Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.

Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


remplacement de menuiseries et réfection de la cage d'escalier à l'école des Beaux-Arts - relance du lot no 2 Peinture.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ecole des Beaux Arts, 10000 Troyes.


Code NUTS FR212.

II.1.3)
Information sur l'accord cadre :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


remplacement de menuiseries et réfection de la cage d'escalier à l'école des Beaux-Arts - relance du lot no 2 Peinture.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45442100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 14 485,22 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE


Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu de la directive 2004/24/ue du Parlement Européen et du Conseil du 26 février 2014, le montant estimé du présent marché est inférieur au seuil d'application de la directive susvisée. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de marché au JOUE

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :


14S0048REL.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 2
INTITULÉ : Peinture (relance)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


10 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société LAMBLIN Décors et Finition, 43, rue des Deux Haies, F-10450 Bréviandes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 33 300 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 14 485,22 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 23 A, annonce no 18 du 3 février 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne - 25 rue du Lycée - 51000 Châlons-en-Champagne - tél. : 03-26-66-86-87 - télécopieur : 03-26-21-81-87



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Mairie de Troyes - Service de la Commande Publique - place Alexandre Israël - B.P. 767 - 10026 Troyes Cedex - tél. : 03-25-42-68-47 - courriel : commande.publique@ville-troyes.fr - télécopieur : 03-25-42-34-47 - adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, Contact : commande.publique@ville-troyes.fr, à l'attention de ville de Troyes ou son représentant, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 3 25 42 68 47. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax (+33) 3 25 42 34 47.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ville-troyes.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-aube.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.ville-troyes.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-aube.fr.





I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES :


Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.






II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


remplacement de menuiseries et réfection de la cage d'escalier à l'école des Beaux-Arts - relance du lot no 2 Peinture.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ecole des Beaux Arts, 10000 Troyes.


Code NUTS FR212.

II.1.3)
Information sur l'accord cadre :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


remplacement de menuiseries et réfection de la cage d'escalier à l'école des Beaux-Arts - relance du lot no 2 Peinture.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45442100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 14 485,22 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE


Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu de la directive 2004/24/ue du Parlement Européen et du Conseil du 26 février 2014, le montant estimé du présent marché est inférieur au seuil d'application de la directive susvisée. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de marché au JOUE

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :


14S0048REL.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.



LOT no : 2
INTITULÉ : Peinture (relance)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


10 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société LAMBLIN Décors et Finition, 43, rue des Deux Haies, F-10450 Bréviandes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 33 300 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 14 485,22 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 23 A, annonce no 18 du 3 février 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne - 25 rue du Lycée - 51000 Châlons-en-Champagne - tél. : 03-26-66-86-87 - télécopieur : 03-26-21-81-87



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Mairie de Troyes - Service de la Commande Publique - place Alexandre Israël - B.P. 767 - 10026 Troyes Cedex - tél. : 03-25-42-68-47 - courriel : commande.publique@ville-troyes.fr - télécopieur : 03-25-42-34-47 - adresse internet : http://www.ville-troyes.fr

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.