Centrale des marchés
Remplacement de 5 arbres en Centre Ville Travaux relatifs au remplacement de 5 arbres au centre-ville de Troyes : place Foch, place Alexandre Israël et place du Marché au Pain. adresse : place Alexandre Israël cp : 10000 ville : Tr...
Ville de Troyes 10000Troyes commande.publique@ville-troyes.fr 03 25 42 34 47
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Remplacement de 5 arbres en Centre Ville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4407492

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (15/03/19)
19-36720

Département(s) de publication : 10
Annonce No 19-36720
I.II.IV.V.VI.

AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE

Directive 2009/81/CE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Troyes, place Alexandre Israël, 10000, Troyes, F, Téléphone : (+33) 3 25 42 33 33, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, Fax : (+33) 3 25 42 34 47, Code NUTS : FRF22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-troyes.fr
Adresse du profil acheteur :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Remplacement de 5 arbres en Centre Ville
Numéro de référence : 19S0003
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Travaux relatifs au remplacement de 5 arbres au centre-ville de Troyes : place Foch, place Alexandre Israël et place du Marché au Pain.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Explication : En vertu des directives 2014/24/ue du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014, le montant estimé du présent marché de travaux est inférieur au seuil d'application des directives susvisées. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de publicité au JOUE.
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : 19S0003
Lot nº : 1
Intitulé : Remplacement de 5 arbres au Centre Ville de Troyes
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 7 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
France Environnement SAS, Impasse du Val Clair - ZA de la Pompelle, 51100, Reims, F, Code NUTS : FRF2
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession : 22 702
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Pourcentage minimal :
Pourcentage maximal :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000, Châlons-En-Champagne, F, Téléphone : (+33) 3 25 42 33 33, Fax : (+33) 3 25 42 34 47
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie de Troyes - Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 25 42 33 33, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, Fax : (+33) 3 25 42 34 47
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 mars 2019
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