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relance - fourniture, livraison, installation de structures de jeux extérieures ( toboggan avec échelle) et sol souple dans les écoles maternelles de la ville de troyes. à Troyes relance - fourniture, livraison, installation de structures de jeux extérieures ( toboggan avec échelle) et sol souple dans les écoles maternelles de la ville de troyes. à Troyes relance - fournitu...
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Relance - fourniture, livraison, installation de structures de jeux extérieures ( toboggan avec échelle) et sol souple dans les écoles maternelles de la ville de troyes. à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148599

Date de clôture estimée : 04/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/07/14)
14-104439
SOURCEWEB (08/07/14)
Avis de marché
Département de publication : 10
Annonce No 14-104439
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
 Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israel B.P. 767 10026 Troyes Cedextél. : (+33)3-25-42-68-45télécopieur : (+33)3-25-42-34-47courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://ville-troyes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.

Objet du marché : relance - fourniture, livraison, installation de structures de jeux extérieures ( toboggan avec échelle) et sol souple dans les écoles maternelles de la Ville de Troyes.
Lieu d'exécution et de livraison: maternelles de la Ville de Troyes, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 
suite à la décision de déclarer la précédente consultation infructueuse, il est procédé à la relance du marché sur la base d'un cahier des charges identiques.
Ainsi, la consultation porte sur la fourniture, livraison, installation de structures de jeux extérieures (toboggan avec échelle) et d'un sol souple dans les écoles maternelles de la ville de Troyes.
La Collectivité procédera à des négociations dans les conditions fixées dans le réglement de la consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le pouvoir adjudicateur décide de faire application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et de conclure un marché à bons de commande, avec un maximum fixé en valeur, sur la durée totale du marché, fixé à
30 000 euros (H.T.).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 15 août 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014.
Cautionnement et garanties exigés : se porter au CCP valant AE.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de réglement : par virement bancaire (mandat administratif)
Avance : il sera fait application de l'article 87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours
Financement sur budget propre de la ville de Troyes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de Candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des Marchés Publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de Membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des Marchés Publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'éxécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en Application de l'article 51-ii du Code des Marchés Publics.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personnequ'il représente.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 : 60 %;
     - valeur technique notée sur 10 jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat, décomposée ainsi : valeur ludique et psychomotrice de la structure et du sol proposés sur 4 points : ergonomie et accessibilité sur 2 points + l'esthétisme de l'ensemble de la structure sur 2 points - durée de garantie proposée sur 2 points - intégration paysagère (occupation de l'espace disponible, intégration dans l'environnement) sur 4 points des 6 sites envisagés : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 août 2014, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : relancejeux.

Renseignements complémentaires : 1) Renseignements administratifs
Service Commande Publique
Correspondant : Mme Cressely-Mosca
Téléphone : 03-25-42-68-45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr

2) Renseignements techniques Direction de l'enseignement, Conseil municipal enfants Correspondants :
Mme Stéphanie Brouillat/ Mme Laëtitia de Biasi
Téléphone : 03-25-42-33-89
Courriel : s.brouillat@ville-troyes.fr /l.de_biasi@ville-troyes.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Dossier gratuit : Adresse de retrait du dossier version papier : (Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél :03-25-42-68-45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante : Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit :
sur support papier, en respectant Impérativement les règles ci-après posées. Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :
"Relance- fourniture, livraison, installation de structures de jeux exterieures (toboggan avec echelle) et sol souple dans les ecoles maternelles de la ville de troyes - ne pas ouvrir " l'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante :
Mairie de Troyes
Service Commande Publique
Porte F ou G - 4e étage
Place Alexandre Israël
B.P. 767
10026 Troyes Cedex
Heures d'ouverture des bureaux : 8h30-12h et 13h30-18h
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Attention : Si l'intégralité De l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse Être régularisé.
Par voie electronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-aube.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juillet 2014.

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