Centrale des marchés
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Réalisation de travaux de métallerie (fer - aluminium - inox) de divers bâtiments de la ville de troyes (hors opérations, programmes ou ouvrages spécifiques). à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427789

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/12/12)
12-237397
Avis de marché
Département de publication : 10
Annonce No 12-237397
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
 Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedextél. : 03-25-42-33-33poste 3345télécopieur : 03-25-42-34-47courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://www.ville-troyes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Objet du marché : réalisation de travaux de métallerie (Fer - aluminium - inox) de divers bâtiments de la ville de Troyes (hors opérations, programmes ou ouvrages spécifiques).
Lieu d'exécution et de livraison: troyes, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 
références à la nomenclature européenne (Cpv) : Objet principal - 50800000-3 : Services divers d'entretien et de réparation
La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles 26-ii-5 et 28 du Code des Marchés Publics.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.

Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible, une fois, expressément, pour une durée de un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2014.

Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché.

Le délai d'exécution de chaque prestation sera fixé dans chaque bon de commande subséquent. A défaut du respect de ce délai d'exécution, il sera fait application de la pénalité de retard prévue à cet effet au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le Pouvoir Adjudicateur décide de faire application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et de conclure, avec le titulaire, un marché à bons de commande, avec un minimum et un maximum, fixés annuellement, respectivement à 24 000 euros (T.T.C.) Et à 120 000 euros (T.T.C.)
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garantie exigé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : certificats de qualifications professionnelles Qualibat 4412 ou équivalent.
Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 janvier 2013, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12S0090.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser à :

1) Renseignements administratifs
Service Commande Publique
Correspondant : M. Thomas Nacrier
Téléphone : 03-25-42-33-45
télécopieur : 03-25-42-34-47
Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr

2) Renseignements techniques
Direction Bâtiments
Correspondant : M. Daniel Robert
Téléphone : 03-25-42-33-33 poste 29-32
télécopieur : 03-25-76-29-33
Courriel : d.robert@ville-troyes.fr
3) Autres renseignements :

Toute demande de renseignements complémentaires devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées.

Toute demande ne peut se faire que par écrit :
-À l'adresse suivante : commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel) ;
-Au numéro suivant : 03.25.42.34.47 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur) ;
-À l'adresse indiquée ci-dessus (en ce qui concerne les demandes adressées par lettres).

Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargés un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.

attention :

date limite de demande de renseignements complementaires : au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.

Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

4) Voies et délais de recours

Instances à saisir : Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier :
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de troyes
Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-33-33 / Poste 35 45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante :
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit :

- sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées :

Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :

" realisation de travaux de metallerie (fer - aLUMINIUM - inox) de divers batiments de la ville de troyes (hors operations, programmes ou ouvrages specifiques) - ne pas ouvrir "

L'Enveloppe contient les justificatifs de candidature et les éléments relatifs à l'offre visés au sein du présent Règlement de la Consultation.

Cette enveloppe devra être remise contre récépissé ou envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous :

mairie de troyes
Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil
Et Commande Publique
Porte F ou G - 4e étage
Place Alexandre Israël
B.P. 767
10026 troyes Cedex

Horaires d'ouverture au public : 8h30 / 12 heures - 13h30 / 18 heures

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.


- par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées :

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marche-aube.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 décembre 2012.

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